Agenda

Vous trouverez ci-dessous l'agenda de Jean-Pierre Sueur avant 2018.

Février 2014

3 février 2014

Sénat. Séance publique : questions crible sur la laïcité.

Sénat. Commission des lois.
Enregistrement de l'émission "Objections" sur le sondages, avec Hubert Huertas et Michaël hajdenberg de Médiapart, PARIS
Rencontre avec Xavier Beulin, président de la FNSEA, Salon de l'agriculture, PARIS.
Sénat. Séance publique : projet de loi sur la contrefaçon.

Visite des exposants de la région Centre au Salon de l'agriculture, PARIS.
Rencontre avec Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur la décentralisation, PARIS.
Sénat. Séance publique : débat sur la justice de proximité, débat et vote sur la poursuite de l'intervention militaire en Centrafrique.

Sénat. Réception du ministre de la justice du Vietnam.
Sénat. Séance publique : projet de loi sur le droit à l'information dans le cadre des procédures pénales, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi sur la géolocalisation.

Assemblée générale de l'Union des associations régionalistes du Loiret, ORLEANS.

Hommage à la Résistance. Annonce par François Hollande de l'entrée de Jean Zay au Panthéon, MONT-VALERIEN.
Assemblée générale des Jeunes agriculteurs du Loiret, TRIGUIERES.
Inauguration de l'oeuvre de Fredy Baetens, place de l'Eglise, VILLEMURLIN.

Sénat. Signature d'une convention avec le Congrès de Nouvelle-Calédonie.
Inauguration de l'Agence nationale de sécurité des systèmes d'information, en présence de Jean-Marc Ayrault, Premier ministre.
Sénat. Séance publique : questions d'actualité.
Sénat. Rencontre avec le président de la conférence des juges consulaires et avec le président de k'association "Droit et démocratie".

Sénat. Commission des lois. Séance publique. Conférence des présidents.

Sénat. Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la géolocalisation (dont Jean-Pierre Sueur est rapporteur).

16-17

Rencontre des présidents des comissions des loi des Parlements des pays d'Europe, ATHENES.

Deuxième rencontre de "Renaissance" sur le thème "Santé, autonomie, soins pour tous", avec Martine Aubry, ORLEANS.

Sénat. Accueil des membres des clubs de retraités de Vienne-en-Val et de Tigy.
Sénat. Ouverture d'une réunion organisée par la Société française d'urbanisme consacrée à la Charte d'urbanisme européen.
Présentation du projet de la liste "Orléans à 100 %", salle Eiffel, ORLEANS.

Sénat. Commission des lois : auditions publiques sur le projet de loi pénale. Séance publique.
Exposition "2025, la ville connectée", France Télévisions, PARIS.

Sénat. Commission des lois. Séance publique. Commission d'enquête "Eco Mouv".

Sénat. Séance publique. Commission d'enquête "Eco Mouv".

Inauguration du Salon des métiers d'arts, ORLEANS.
Remise de l'Ordre national du mérite à Christophe François, SAINT-DENIS EN VAL.
Présentation du livre sur Villemurlin, VILLEMURLIN.

Sénat.
Jean-Pierre Sueur est l'invité de journal de France Culture à 12h30, PARIS.
Sénat. Séance publique : questions d'actualité.
Inauguration du "mur" présentant les photos des titulaires du ministère des relations avec le Parlement depuis sa création, PARIS.
Emisssion "Des paroles et des actes" avec Manuel Valls, France 2, PARIS.

Sénat. Commission des lois. Commission d'enquête "eco-mouv".
Remise des insignes de la légion d'honneur à Marie-Odile Pellé-Printannier, ministère de la famille, PARIS.

Intervention lors des Rencontres parlementaires sur la sécurité, "Défis et enjeux de la cybersécurité", Maison de la Chimie, PARIS.
Sénat. Commission d'enquête "éco-mouv".
Rencontre avec la fédération française du bâtiment, PARIS.

Départ en retraite de Martine Capri, secrétaire de mairie de Vannes-sur-Cosson, VANNES-SUR-COSSON.

1^er

Exposition "Un village dans la Grande Guerre", BRAY EN VAL.
Réunion à la mémoire d'Ibni Oumar Mahamet Saleh, leader de l'opposition tchadienne, "disparu" depuis six ans, ORLEANS LA SOURCE.
Voeux et remise de médailles à plusieurs élus: TRINAY.

Janvier 2014

6 janvier 2014

Sénat. Séance publique : projet de loi sur l'accès au logement et l'urbanisme rénové.

Sénat. Séance publique : questions cribles sur le déficit démocratique de l'Union européenne.
Présentation de l'équipe "Orléans 100 %" menée par Corinne Leveleux-Teixeira, ORLEANS.

Sénat. Auditions de la commission d'enquête sur Ecomouv.
Installation du Conseil national de l'exécution des peines, ministère de la Justice, PARIS.

Sénat. Commission des lois : proposition de loi sur l'économie réelle. Séance publique : audition de Joaquin Alumnia, commissaire européen à la concurrence.

Voeux : CHATILLON SUR LOIRE.

Réunion des maires du Loiret organisée par le Conseil général, ORLEANS.
Soutien aux salariés de La République du Centre, place du Martroi, ORLEANS.
Assemblée générale de l'Association de défense des handicapés et accidentés du travail (ADHAT), ARTENAY.
Voeux : THIGNONVILLE.

Rencontre de début d'année avec la presse départementale, ORLEANS.
Voeux du Comité régional olympique et sportif (CROS), ORLEANS.

Sénat. Séance publique : proposition de loi sur la reconnaissance prélable de culpabilité, questions d'actualité, projet de loi sur la simplification du droit.

Sénat. Commission des lois.
Hommage à Jean Poulain, ancien conseiller général et maire de Briare, centre socio-culturel, BRIARE-LE-CANAL.
Sénat. Séance publique: proposition de loi sur les conditions d'exercice des mandats locaux.

Jean-Pierre Sueur est l'invité de France-Bleu Orléans à 7h50, sur la réforme du scrutin départemental.
Sénat. Commission des lois. Séance publique : proposition de loi sur le contrôleur des lieux de privation de liberté, projet de loi sur la simplification du droit.
Voeux du président de la République aux bureaux des Assemblées, Palais de l'Elysée, PARIS.

Sénat. Séance publique : projet de loi sur la géolocalisation.

Colloque sur l'actualité de la pensée politique de Charles Péguy, Sénat, PARIS.
Inauguration du Centre international universitaire pour la rechreche, Hôtel Dupanloup restauré, ORLEANS.
Voeux : CHARSONVILLE.

Colloque sur l'actualité de la pensée politique de Charles Péguy, Sénat, PARIS.

Séances solennelles de rentrée de la Cour d'Appel, du TGI, du tribunal des prud'hommes et du tribunal de commerce, ORLEANS.
Voeux : CEPOY.

Sénat. Commission des lois. Séance publique : projet de loi sur le non-cumul des mandats.
Sénat. Voeux de Jean-Pierre Bel, président du Sénat.

Sénat. Commision d'enquête sur l'écotaxe. Conférence des présidents.

Obsèques d'Henri Bertin, SAINT-JEAN DE LA RUELLE.
Voeux : CHATEAUNEUF SUR LOIRE.

Inauguration de la station d'épuration, THIMORY.
Inauguration des travaux d'assainissement et de la nouvelle salle des fêtes, COUDRAY.
Voeux : DORDIVES.
Réunion départementale du mouvement "Vie libre", LA CHAPELLE SAINT-MESMIN.
Voeux : ROUVRES SAINT-JEAN.

Intervention lors du colloque sur la justice du XXIe siècle organisé par Christiane Taubira, garde des Sceaux, ministère de la justice, PARIS.
Réunion des élus du canton de Pithiviers, ASCOUX.
Voeux : PATAY et LA FERTE SAINT-AUBIN.

Sénat. Commission des lois : auditions sur le projet de loi sur la géolocalisation.
Audience solennelle de rentrée de la Cour des Comptes, PARIS.
Audience solennelle de rentrée de la Cour de Cassation, PARIS.
Réception au ministère de la justice, PARIS.

Sénat. Commission des lois : commission d'enquête l'écotaxe.
Rencontre avec Manuel Valls, minsitre de l'intérieur, au sujet des grands rassemblements de gens du voyage, ministère de l'intérieur, PARIS.

Sénat. Commission des lois : auditions sur le projet de loi sur la géolocalisation.

Voeux : PITHIVIERS-LE-VIEIL.

Voeux : AUTRUY-SUR-JUINE.

Voeux : VILLORCEAU, CHATENOY, NEUVY-EN-SULLIAS.

Voeux : POILLY-LEZ-GIEN.

Novembre 2013

5 novembre 2013

Inauguration du centre de secours de SAINT-GONDON.
Inauguration des nouveaux locaux communaux, ESCRIGNELLES.

Fête de la Sainte-Geneviève, gendarmerie, ORLEANS.
Départ de Stéphane Leprince et arrivée d'Emmanuel Laurent, Réseau ferré de France (RFF), PARIS.
Inauguration de l'aménagement du centre-bourg, SEICHEBRIERES.

Sénat. Séance publique : questions d'actualité.

Sénat. Commission des lois : avis budgétaires. Conférence des présidents.

Sénat. Commission des lois : avis budgétaires

Visite de la SIAP et du quartier Saint-Aignan, PITHIVIERS.
Soirée des grands prix SACEM 2013, PARIS.

Fête de la Sainte-Cécile de la Musique municipale d'Orléans, église Saint-Pierre du Martroi, ORLEANS.
Salon du vin et de la gastronomie, ORLEANS.

Inauguration du "Croustillant solognot", ARDON.
Exposition rétrospective des dix ans de la galerie Le Garage, ORLEANS.

Rencontre avec les représentants des salariés de La République du Centre suite au plan social et aux licenciemnts annoncés, ORLEANS.
Assemblée générale de l'UDAC du Loiret, ORLEANS.
Labellisation "Bleuet de France" de la Maison de retraite des Ombrages, ORLEANS LA SOURCE.
Conclusion du colloque sur le canal d'Orléans, Espace George-Sand, CHECY.
Salon artistique, SANDILLON.
Concert Tchaïkowski de l'Orchestre symphonique d'Orléans, théâtre, ORLEANS.

Sénat. Séance publique : conclusions de la CMP sur le projet de loi organique d'application de l'article 11 de la Constitution.
Sénat. Accueil du maire et de conseillers municipaux d'Outarville.
Sénat. Séance publique : questions cibles sur les chiffres de la délinquance et interview sur France 3 par Pierre Machuret.
Vernissage du salon des artistes d'Olivet, Centre culturel d'Yvremont, OLIVET.

Sénat. Commission : avis budgétaires. Séance publique : proposition de loi sur la contrefaçon.

Sénat.
Congrès de l'association des maires des France, porte de Versailles, PARIS.

Rencontre avec la présidente du Conseil de prud'hommes d'Orléans, ORLEANS

Lancement de l'extension du CFA de l'Agglomération d'Orléans, ORLEANS.
Congrès national de l'Union syndicale de la magistrature (USM), en présence de Christiane Taubira, garde des Sceaux, PARIS.
Vernissage de l'exposition de Marc-Antoine Girondeau, association "Carmes village", ORLEANS.

Intervention lors diu colloque "Réinventer la ville/Rendre nos villes moins vulnérables", Hôtel de l'Industrie, PARIS.
Sénat. Commission des lois : audition de Michèle Coninsx, présidente d'Eurojust.
Réunion du CLAD sur la ligne TER-SNCF Orléans-Etampes-Paris, mairie d'ARTENAY.

Sénat. Commission des lois : proposition de loi sur la contrefaçon, avis budgétaires (notamment, rapport de Jean-Pierre Sueur sur le budget de l'asile).

Sénat. Commission des lois : auditions de Christiane Taubira, garde des Sceaux, ministre de la justice, et Manuel Valls, ministre de l'intérieur, sur le projet de loi de finances pour 2014.

Cérémonies commémoratives du 11-Novembre, ORLEANS.
Concert de la Musique municipale d'Orléans, Palais des Sports, ORLEANS.

Inauguration du nouveau plateau sportif, SAINT-AY.
Vernissage du 30e Salon "Couleurs et formes", SAINT-GONDON.

Rencontre avec les reponsables de la FDSEA du Loiret, ORLEANS.
Réunion des parlementaires du Loiret avec les responsables des chambres de commerce et d'industrie, d'agriculture, et de métiers du Loiret, ORLEANS.
Inauguration de la nouvelle station d'épuration, AUXY.
Vernissage du 106e salon des Artistes orléanais, collègiale Saint-Pierre le Puellier, ORLEANS.
Réunion sur la réouverture de la ligne SNCF Orléans-Châteauneud sur Loire organisée par l'association Star 45, SAINT-DENIS DE L'HOTEL.

Intervention lors du colloque de l'Association française de développement, sur le thème : "Villes durables : le savoir-faire français peut-il répondre aux besoins des pays du sud ?", salle Colbert, Assemblée Nationale, PARIS.
Lancement de la commémoration de la Première Guerre mondiale, présidence de la République, PARIS.
Sénat. Séance publique : projet de loi sur l'économie sociale et solidaire.
Signature du livre de Louis Mermaz, Il faut que je vous dise, PARIS.

Sénat. Petit-déjeuner avec Xavier Beulin et les responsables de la FNSEA.
Sénat. Commission des lois : propositions de loi sur l'introduction d'une formation aux premiers secours dans la préparation du permis de conduire et sur une réforme de la comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité.
Déjeuner-débat organisé par l'Association des maires de grandes villes de France : intervention sur l'avenir des villes, PARIS.
Sénat. Séance publique : projet de loi sur l'économie sociale et solidaire. Conférence des présidents.

Sénat. Commission des lois : auditions de Victor Lurel, ministre de l'outremer et Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, sur le projet de loi de finances pour 2014.

Accueil de Christiane Taubira, garde des Sceaux, ministre de la Justice, Palais de justice, ORLEANS.

Décembre 2013

25 novembre 2013

Rencontre avec le Consul général du Maroc à Orléans, ORLEANS.
Rencontre avec des professeurs des classes préparatoires aux grandes écoles, ORLEANS.

Sénat. Séance publique : débat sur les conclusions de la commission mixte paritaire à propos du projet de loi métropoles.
Audience au ministère de la culture et de la communication avec les réprésentants des personnels de La République du Centre, PARIS.
Représentation de l'opéra Dialogues des carmélites de Francis Poulenc, mis en scène par Olivier Py, Théâtre des Champs-Elysées, PARIS.

Sénat. Audition de M. Delcamp, candidat présenté par le président du Sénat pour la présidence de la Haute autorité de la transparence de la vie publique.
Participation à l'émission "Le téléphone sonne" sur France Inter (après le journal de 19h) , à propos d'Internet et du respect des données personnelles.

Sénat. Commission mixte paritaire sur le projet de loi sur les métropoles.

Sénat.

Manifestation de soutien aux personnels du Loiret du groupe Centre France, Le Journal de Gien, GIEN.
Marché de Noël, COULLONS.
Exposition de la société d'archéologie et d'histoire locale, SAINT-HILAIRE, SAINT-MESMIN.
Repas de Noël du Club des séniors d'Orléans La Source, salle Fernand-Pellicer, ORLEANS LA SOURCE.

Rencontre avec les syndicats du personnel du centre hospitalier départemental Georges-Daumezon de Fleury-les-Aubrais, ORLEANS.
Rencontre avec le président et le directeur général de la Chambre des Métiers du Loiret, ORLEANS.

Sénat. Accueil d'élus de Rebréchien.
Sénat. Séance publique : questions d'actualité, proposition de loi sur les sanctions applicables au stationnement illicite de gens du voyage.

Sénat. Commision des lois : audition de Jean-Louis Nadal, candidat présenté par le président de la République pour la présidence de la Haute autorité de la transparence de la vie publique. Séance publique : projet de loi SEM-contrat. Conférence des présidents.

Sénat. Séance publique : hommage à Nelson Mandela ; déclaration du gouvernement sur l'intervention en Centrafrique ; projet de loi de programmation militaire (2e lecture).

Sénat. Commisson des lois et séance publique : projet de loi de simplification et de sécurisation de la vie des entreprises.

Réunion de l'association orléanaise pour les jardins ouvriers et familiaux, SAINT-JEAN LE BLANC.
Bourse des cartophiles du Loiret, SAINT-DENIS EN VAL.
Exposition d'oeuvres au Pressoir de ROZOY-LE-VIEIL.
Plantation d'un arbre de la laïcité, organisée par le Grand Orient de France, MONTARGIS.
Inauguration du jeu de flûtes de l'orgue de Saint-Marceau, ORLEANS.

Intervention en ouverture du colloque de l'AFEP : "Etre intellectuellement précoce heureux, c'est possible", université d'ORLEANS.
Plantation d'un arbre de la laïcité, organisée par le Grand Orient de France, SAINT-PRYVE SAINT-MESMIN.
Visite du village du Téléthon, ORLEANS.
Visite du Téléthon, SAINT-PRYVE SAINT-MESMIN.
Rencontre avec le représentant des salariés du Journal de Gien, GIEN.
Sainte-Barbe et prise de commandement au centre de secours de LORRIS.
Concert de l'école de musique et de l'harmonie municipale de Patay, PATAY.

Intervention lors du colloque sur la langue poétique de Charles Péguy, Institut de France, PARIS.
Intervention lors du colloque dur la norme organisé par la Faculté de Droit de l'Université d'Orléans, ORLEANS.

Sénat.
Intervention lors d'un colloque sur les métropoles, Université de MARNE-LA-VALLEE.

Sénat. Commission des lois.
Sénat. Rencontre avec les responsables des instances représentatives des avocats.

Sénat. Rencontre avec Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée à la décentralisation.
Rencontre avec l'association des Régions de France, PARIS.
Intervention lors du colloque "Puissance de la norme", organisé par la Faculté de Droit de l'Université d'ORLEANS.

Visite de Benoït Hamon, minsitre de l'économie sociale et solidaire, à SAINT-JEAN DE BRAYE et au Conseil régional, ORLEANS.

1^er

Messe des Halles, ORLEANS.

Octobre 2013

30 septembre 2013

Sénat.
Audience de la délégation parlementaire au Renseignement par François Hollande, président de la République, PARIS.
Remise de m'ordre national du mérite à André Brack, par Jacqueline Suttin, Muséum, ORLEANS.
32e anniversaire du jumelage Jargeau/Corsham, JARGEAU

Sénat. Commission des lois : rapport sur le projet de loi sur l'économie sociale et solidaire, rapport sur l'indeminisation des victimes.
Sénat. Conférence de presse : rapport sur l'indemnisation des victimes.
Sénat. Commission mixte paritaire : projet de loi organique sur l'article 11 de la Constitution.
Inauguration du Festival du Théâtre de L'Escabeau, BRIARE-LE-CANAL.

Présentation des chantiers de la réforme judiciaire par Christiane Taubira, ministère de la justice, PARIS.
Sénat.

Sénat. Séance publique : projet de loi sur les retraites.

35e bourse aux monnaies, billets et cartes postales, Espace Beraire, LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN.

25 et 26

Sénat. Séance publique : projet de loi urbanisme et logement.

Sénat. Accueil du conseil municipal des jeunes de Châtillon-Coligny.
Sénat. Intervention au cours d'un colloque franco-japonais sur les villes du XXIe siècle.

Sénat. Commission des lois : audience publique de Jean-Marc Sauvé, vice-président du Conseil d'Etat, de Ch. Vigouroux, J. Richard et L. Cytermann sur le dernier rapport du Conseil d'Etat consacré au droit d'asile.
Rencontre avec Nicole Bricq, ministre du commerce extérieur et Mongi Marzouk, ministre tunisien de l'économie et des finances, ministre du commerce extérieur, PARIS.
Sénat. Accueil d'un groupe de Saint-Jean de Braye.
Sénat. Hommage à Aimé Césaire.

Sénat. Séance publique : projet de loi logement - urbanisme.
Réunion de l'association "Droit et démocratie" sur la justice et la police judiciaire, PARIS.

Conférence de presse, élections municipales d'Orléans, ORLEANS.
Sénat. Séance publique : présentation d'un rapport pour avis sur le renseignement dans le débat sur le projet de loi de programmation de la Défense.

Départ des courses de l'Indien organisées par l'ASPTT, ORLEANS LA SOURCE.
Salon de la maquette et de la figurine, gymnase Dessaux, ORLEANS.

Intervention lors de l'assemblée générale de l'association des maires des Côtes d'Armor, SAINT BRIEUC-PLOUFRAGAN.

Inauguration du nouvel aérodrome de SAINT-DENIS DE L'HOTEL.
Inauguration de la déchetterie de SAINT-AY.

Sénat. Commission de la défense : projet de loi de programmation militaire.
Sénat. Intervention au colloque du Centre de recherches en droit constitutionnel sur le thème : "Réforme des collectivités territoriales : acte III".
Sénat. Séance publique : dernières lectures des projets de loi sur la Nouvelle Calédonie et sur les relations administration/citoyens.

Sénat. Commission des lois : projet de loi sur le logement.
Sénat. Conférence de presse d'Yves Detraigne et Virginie Klès sur la justice de proximité.
Sénat. Remise d'un label à la Laiterie de Saint-Denis de l'Hôtel.

Rencontre avec Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, PARIS.
Sénat.

Visite de l'entreprise Méca-Soude, CHATEAU-RENARD.

Inauguration de l'exposition "L'artilleur et la carte de France", à l'occasion de l'anniversaire de la disparition du général Hurault, ATTRAY.
Remise des prix du Salon d'automne, OUZOUER-SUR-LOIRE.
Fête d'ORLEANS LA SOURCE.

Emission Médiapolis de Michel Field et Olivier Duhamel sur Europe 1, PARIS.
Fête du timbre, ORLEANS.
Exposition de Marie-Agnès Becu, SAINT-AY.
Vernissage du Salon des Beaux-Arts, GRISELLES.
Festival du Cirque du loiret, BEAUNE LA ROLANDE.

Pose de la première pierre de la Maison du Bâtiment de la FFB du Loiret, OLIVET.
Conférence régionale des délégués du Défenseur des droits, Conseil régional du Centre, ORLEANS.

Sénat. Séance publique : questions crible sur l'Université.
Séance solennelle de rentrée de la Cour administrative d'Appel de Paris, PARIS.
Débat su LCP-AN au sujet de la réforme pénale, dans l'émission d'Arnaud Ardoin, "Ca vous regarde".
Exposition de François Legrand, galerie Mezzo, PARIS.

Sénat. Commission des lois : rapport pour avis sur le projet de loi de programmation militaire.
Sénat. Rencontre avec Adel FEKIH, ambassadeur de Tunisie en France.
Assemblée Nationale. Commissions mixtes paritaires : cumul des mandats, Nouvelle Calédonie, relations Etats-citoyens.
Sénat. Présidence d'une table-ronde au Séminaire interparlementaire sur la peine de mort en Afrique du nord.
Sénat. Conférence des présidents.
Rencontre avec Benoït Hamon, ministre de l'économie solidaire et de la consommation, PARIS.

Sénat.
Rassemblement en mémoire de Gérard Dumard, ancien maire de Baule, BAULE.
Réunion d'information organisée par l'Association des Maires du Loiret sur les nouvelles lois concernant les élections municipales et les délégués intercommunautaires, SAINT-DENIS DE L'HOTEL.

Sénat. Séance publique : propositions de lois sur les normes, projet de loi décentralisation-métropoles.

Remise des prix des maisons fleuries, visite des réalisations de la commune, DAMMARIE-SUR-LOING.
Inauguration du centre de consultation du Centre hospitalier d'Amilly-Montargis (CHAM), DORDIVES.
Inauguration du sentier d'interprétation et du parcours sportif, prairie des Etangs, DORDIVES.
Inauguration de l'espace sportif et du parking de la mairie, SCEAUX EN GATINAIS.
Ouverture de la Biennale d'art contemporain, SAINT-BRISSON SUR LOIRE.

Sénat. Séance publique : projet de loi décentralisation-métropoles.

Sénat. Séance publique : projet de loi décentralisation - métropoles.
Cérémonie regroupant les anciens ministres de la V^e République, à l'occasion du 55e anniversaire de la Constitution de 1958, Conseil Constitutionnel, PARIS.

Sénat. Séance publique : projet de loi décentralisation - métropoles.

1er

Sénat. Commission des lois : rapport sur le foncier, projet de loi décentralisation - métropoles.

Page 10 sur 21