Jean-Pierre Sueur est intervenu à de nombreuses reprises lors de la première semaine de débat sur le projet de loi confortant les principes de la République – débat qui se prolongera cette semaine.
Discussion générale : quel rapport y a-t-il entre nombre des dispositions de ce texte et les buts poursuivis ?
Question préalable
Sur les « signes distinctifs »
Sur un amendement de Bruno Retailleau
Sur les associations
Sur le « contrat d’engagement républicain »
Sur les ségrégations
Responsabilité individuelle et collective
Sur la liberté de la presse