Interventions et prises de position

Vous trouverez ci-dessous les dernières prises de position de Jean-Pierre Sueur.

Pour celles des années 2006 à 2008, vous les trouverez sur le blog de Jean-Pierre Sueur.

Jean-Pierre Sueur a été interviewé dans le cadre des deux pages de La République du Centre de ce vendredi 5 septembre qui commémorent le centenaire de la mort de Charles Péguy.

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Rene AlauxC’est avec beaucoup de tristesse que j’apprends le décès de René Alaux.

René Alaux a été pendant 51 ans maire de Fontenay sur Loing et 38 ans conseiller général du Loiret. Il a été à l’origine de la Communauté de communes des quatre vallées regroupant toutes les communes de son canton de Ferrières en Gâtinais.
Longtemps instituteur, il était profondément attaché à l’école publique. Il a toujours eu le cœur à gauche. Cela se traduisait pour lui, bien au-delà d’une appartenance partisane, par un dévouement inlassable au service de l’ensemble de ses concitoyens de Fontenay et du canton de Ferrières, par des heures et des heures consacrées à l’exercice de ses mandats au détriment de sa vie personnelle, par un profond humanisme et un grand attachement à la justice, à la laïcité et à l’esprit républicain.
Je le remercie pour le soutien qu’il m’a apporté durant plus de trente ans en toutes circonstances et pour les conseils précieux qu’il m’a donnés.
Je partage la peine des habitants de sa commune et de son canton ainsi que de son épouse Monique.

>> Lire La République du Centre du 5 septembre 2014

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Le texte intégral du discours de Manuel Valls lors de l'inauguration du viaduc de la Dordogne le 1er septembre 2014 montre qu'il n'a pas parlé des partenariats public-privé mais de la relance de "l'investissement public comme privé".
Ceux qui ont vu dans ce discours une critique du rapport Sueur/Portelli sur les PPP ont donc fait un mauvais procès.

>> Lire le discours du Premier ministre

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leroy peguyJe n’hésite pas à considérer que la biographie de Charles Péguy que Géraldi Leroy vient de publier sous le titre Charles Péguy, l’inclassable aux éditions Armand Colin constitue un événement.

Pourquoi ?

Parce que cent ans après la mort de Péguy, ce livre vient rompre, enfin, de manière radicale, avec l’hagiographie – ou, au contraire, les détestations – dominantes qui ont longtemps caractérisé la réception de l’œuvre de Charles Péguy.
On a en effet constamment reconstruit cette œuvre à partir de présupposés ou de parti pris contraires. Si bien que cet inclassable a été récupéré par tous, au fil du temps, des socialistes aux pétainistes, des croyants à ceux qui ne l’étaient pas, des tenants de l’école publique à ceux qui ne l’aimaient pas, etc. La liste serait longue et l’on pourrait faire des volumes de ce que traite Géraldi Leroy dans son dernier chapitre : « Péguy après Péguy (1914-1945) ».
Il est vrai que Péguy a lui-même contribué à ces fallacieuses reconstructions. N’écrivait-il pas dans Notre jeunesse : « Nous ne renierons jamais un atome de notre passé ». Et Géraldi Leroy commente : « Il n’a jamais explicitement renié le socialisme qu’il avait professé (…). Dans L’argent suite, il se plaint que le socialisme ait été trahi, bien loin d’en récuser le principe » (p. 289).
… Il n’empêche que, comme l’a dit Emmanuel Monnier, cité par Géraldi Leroy à la fin de son livre (p. 328), « Il y a dans Péguy de quoi mécontenter tout le monde ».
Et justement, ce qui distingue cette biographie de tant d’autres, ce qui la distingue même de l’apparente continuité que sur certains points – pas sur tous –, Péguy revendique lui-même, c’est ce qu’il écrit d’emblée : « Une tendance constante de la critique péguyste est d’affirmer une parfaite continuité de sa pensée (…). Notre thèse consiste au contraire à faire état d’une très sensible évolution où les contradictions ne sont pas rares. Entre les proclamations d’athéisme de jeunesse et le christianisme fervent des dernières années, entre l’adhésion initiale sans réserve au socialisme et l’éloignement final, entre la critique de l’ordre établi et le rapprochement objectif avec les républicains modérés au pouvoir, entre l’éloge de la liberté de pensée et l’injure délibérée à l’égard d’adversaires qui furent parfois d’anciens et de très grands amis, que de différences ! » (p. 8 et 9).
La force de ce livre tient de ce que cette thèse est, de page en page, étayée, démontrée, approfondie.

Les ouvriers de Carmaux
Les exemples sont multiples. Le même Péguy qui « sommait » Alexandre Millerand, alors socialiste, de rejoindre le camp dreyfusiste – « Nous voulons garder saufs les principes socialistes, et non point les situations de ceux qui sont classés socialistes au scrutin d’arrondissement » (p. 81) – implore, plus tard, en 1911, le même Millerand, qui a rompu depuis longtemps avec le socialisme, de le soutenir pour obtenir le grand prix de l’Académie française (p.238).
Plus sérieusement, Géraldi Leroy note, au rebours du jeune Péguy qui faisait des collectes pour les ouvriers de Carmaux (p. 58), le profond mutisme du même Péguy à l’égard des grandes manifestations ouvrières de 1906 à 1909 et des répressions mises en œuvre par Clémenceau (p. 204). Cette abstention, écrit Géraldi Leroy, est « violemment paradoxale » (p. 205).
De même, Péguy change d’attitude sur l’action coloniale, critiquée en 1899 (p. 94), mais approuvée en 1912 en ce qu’elle « propage les libertés » (p. 265).
On pourrait continuer et revenir en particulier sur le passage d’une admiration sans bornes pour Jaurès à une prise de distance – et plus encore !
On doit, pour être précis, prendre en compte la place considérable que prend, au cours des dernières années, la formidable lucidité de Péguy qui pense – qui sait – que la guerre est inéluctable et qui dénonce un pacifisme qui est à l’antipode de l’impérieuse nécessité de préparer cette guerre à venir.
Il faut aussi dire l’autre extraordinaire lucidité de Péguy quant aux catastrophes qu’il pressent dans ce XXe siècle qui commence. La relecture de Courrier de Russie, texte écrit en 1905, montrera que quarante ans avant Camus – terriblement lucide lui aussi – Péguy aura dénoncé l’horreur des totalitarismes.
Et puis Péguy déjoue les analyses de ceux qui croient pouvoir le récupérer. Ainsi, alors que la parution du Mystère de la charité de Jeanne d’Arc est aussitôt commentée comme une évolution, indissociablement, vers la foi et vers la droite, au rebours du passé, il contredit aussitôt ces analyses en publiant Notre jeunesse qui réaffirme les positions du jeune dreyfusiste qu’il fut, en réaction à l’évolution « opportuniste » de beaucoup d’autres (p. 289).
De même, Péguy écrit dans L’Argent : « Nos jeunes vicaires nous disaient exactement le contraire de ce que nous disaient nous jeunes élèves-maîtres (…). Nous ne nous en apercevions pas. La République et l’Église distribuaient des enseignements diamétralement opposés. Qu’importait, pourvu qu’ils fussent des enseignements ». Il rompt avec la foi, avant d’y revenir vers 1907, sans jamais se reconnaître, tout au contraire, dans le cléricalisme, mais en dénonçant pourtant avec une extrême vigueur la « métaphysique officielle » et la « métaphysique d’État » d’anticléricaux notoires, tel Viviani qui avait déclaré à l’Assemblée Nationale en 1906 : « Nous avons éteint dans le ciel des étoiles qu’on ne rallumera plus » (p. 213).
On pourrait se demander si, en changeant de position – ce que montre le livre de Géraldi Leroy – Charles Péguy n’a pas fait preuve d’opportunisme. Or, c’est le contraire qui est vrai.
Péguy cède, certes, à quelques vanités (l’Académie française, un moment espérée), il n’hésite pas, aux limites de la provocation, à se décerner à propos d’Ève et sous le pseudonyme de Durel, ce que Géraldi Leroy appelle « un éloge dithyrambique décerné avec une candeur inouïe » (p. 252), mais on ne peut jamais le taxer d’opportunisme, même s’il défend, avec la même vigueur, la même force, la même virulence, des vérités successives.
Péguy a vécu dans la pauvreté. Sa famille aussi. Il n’a jamais cédé aux facilités en dépit du fait que ses abonnés… se désabonnaient de sa revue : cent désabonnements après la parution d’Ève (qui est cependant, pour moi, l’un des chefs-d’œuvre de la littérature française du XXe siècle) !

Les Cahiers de la Quinzaine
Sa revue, justement, les Cahiers de la Quinzaine, fut créée à la suite du congrès socialiste qui s’est tenu à la salle Japy en 1899 et qui décida que le parti devait contrôler la presse émanant du parti. Péguy s’insurge : « Ils ont supprimé la liberté de la presse ». Et il crée les Cahiers de la Quinzaine avec ce manifeste – si connu ! – en tête du premier numéro : « Dire la vérité, ennuyeuse, tristement la vérité triste » (p. 110). Il dira plus tard : « Je ne renierai jamais cette pauvre première et deuxième série, commencée, continuée dans la pauvreté, la misère, dans la fatigue et dans le froid, contre toutes les démagogies, contre toutes les faiblesses, contre toutes les politiques, envers tout le monde » (p. 109). On disait, nous rappelle Géraldi Leroy, qu’après le premier numéro, on ne verrait « jamais paraître les autres ». Or au total 229 Cahiers paraîtront, répartis en quinze séries (p. 110).
Une autre raison qui fait du livre de Géraldi Leroy un événement tient au fait que, pour la première fois, se trouvent exploitées toutes les recherches menées, notamment, sous l’impulsion d’Auguste Martin, dans les Feuillets, puis dans la revue de l’Amitié Charles-Péguy, ainsi que les très nombreuses correspondances (parfois inédites) de Péguy et de ses proches. Géraldi Leroy réinvestit d’ailleurs tout ce qu’il a trouvé en écrivant sa thèse (parue en 1981 sous le titre « Péguy entre l’ordre et la révolution ») ainsi que de nombreux livres et articles.
Le résultat est une évocation extrêmement précise de la vie de Péguy, loin des images d’Épinal. Je pense à la « rempailleuse de chaises ». Géraldi Leroy expose que « issu d’une ascendance authentiquement populaire », Péguy « n’appartient pas (…) au prolétariat urbain et rural ». Avec l’accès à l’enseignement secondaire, il évolue « bien loin du petit peuple orléanais » (p. 93). Géraldi Leroy décrit en détail les lourds conflits qui apparaissent au sein d’une famille (sa mère n’accepte pas qu’il renonce à devenir enseignant et donc fonctionnaire, à sa sortie de l’École normale supérieure de la rue d’Ulm, pour créer une librairie puis une revue socialistes (p. 69)), les difficultés financières auxquelles il se heurte continûment pour faire vivre les Cahiers, son entourage, ses amis fidèles, les brouilles, les rivalités – et l’amour platonique qu’il éprouva pour Blanche Raphaël.
Il serait inconséquent de s’en tenir, sur le livre de Géraldi Leroy, aux dithyrambes dont il nous a dit assez combien l’œuvre de Péguy fut la victime. Quelques pages de plus sur la première – et la seconde – Jeanne d’Arc et sur Ève, bien sûr, eussent peut-être donné au livre un autre équilibre (même si l’on a noté que Géraldi Leroy a fait quelque effort pour ne pas expédier ce grand livre en quelques lignes comme l’avait fait Roger Secrétain, qui disait ne pas comprendre ce qu’il appelait « une forêt vierge »).
Mais il est incontestable que Géraldi Leroy s’est pleinement acquitté de la tâche qu’il s’était assignée de rompre avec les lectures « anachroniques et sélectives » (p. 8) de Charles Péguy. Comme l’a écrit Éric Thiers dans l’analyse qu’il a consacrée à cette remarquable biographie (dans le dernier numéro de la revue Mil neuf cent) : « La force de Géraldi Leroy est de rester au plus près des faits, sans les interpréter (…). Géraldi Leroy s’abstient de juger ; il entend expliquer ».
Ce livre constitue désormais un « socle » sûr pour découvrir, connaître et approfondir la connaissance de la vie du grand écrivain né à Orléans – et qui lui restera fidèle. On peut d’ailleurs se demander si Orléans – et ceux qui l’habitent – ont eu à l’égard de Péguy une fidélité à la mesure de l’œuvre immense qu’il nous a léguée. Mais l’histoire est surprenante. Et peut-être cette œuvre est-elle aujourd’hui plus actuelle qu’elle ne le fut jamais.

Jean-Pierre Sueur

>> Lire aussi :

>> Voir aussi l’ensemble des articles sur Péguy publié par Jean-Pierre Sueur

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Après une session parlementaire très chargée, je me suis envolé, avec deux collègues sénateurs, fin juillet, pour la Nouvelle-Calédonie et l’île de Wallis, en mission, afin de préparer deux rapports – sur lesquels je reviendrai – sur la situation et le devenir de ces deux territoires de la République, les plus éloignés de Paris puisqu’ils sont situés de l’autre côté de la Terre.
La conséquence est que j’ai été absent du Loiret et de certaines manifestations locales auxquelles je suis très attaché. Je pense aux comices agricoles qui sont des moments importants pour les agriculteurs et les élus et habitants du monde rural.
Je n’ai jamais été absent aux deux comices du Loiret. N’ayant pas pu aller à celui de Gien pour les raisons que je viens d’exposer, je ne voulais pas manquer celui de Châtillon-Coligny qui avait lieu ce week-end et qui fut une grande réussite.
J’ai fait le choix de cette manifestation, et de bien d’autres, comme la remarquable Saint-Fiacre d’Orléans, et les cérémonies en souvenir de la Libération et à la mémoire des résistants qui sont tombés à Gien, à, Poilly-lez-Gien et à Saint-Gondon.
Je n’ai donc pas pu aller à La Rochelle. Mais grâce à la radio et à la télévision, j’ai pu suivre les événements les plus visibles (ce ne sont pas toujours les plus significatifs) de cette « université d’été » (comme on dit – encore que l’activité principale de ces manifestations de fin d’été ne soit pas toujours d’une grande qualité universitaire – justement !).
De ce que j’ai entendu (parfois à satiété), vu et lu, je tire trois conclusions simples.
1. Je ne pense vraiment pas qu’il y ait au sein du Parti socialiste des clivages insurmontables qui soient le prélude à des ruptures irréductibles et qui feraient irrémédiablement obstacle au rassemblement des uns et des autres.
2. Il faut s’écouter, travailler ensemble. La solidarité est précieuse et même nécessaire. Mais les parlementaires ne doivent pas se départir de leur rôle, qui est d’amender les textes, de les modifier, voire de refaire la copie, afin qu’ils correspondent au mieux aux attentes des Français telles qu’ils les perçoivent sur le terrain.
3. Je ne vois pas de désaccords fondamentaux sur la nécessité de retrouver la croissance, de restaurer la compétitivité des entreprises, de réduire l’endettement et les charges excessives – pour créer des emplois, redonner du pouvoir d’achat, retrouver confiance en l’avenir. En même temps, nous pensons tous que si la gauche se doit d’être réaliste et constructive, elle ne doit jamais tourner le dos à la justice, qui est sa raison d’être.
Alors, à tous et à toutes, bon travail !

Jean-Pierre Sueur

>> A lire, à ce sujet, l'article de Richard Zampa sur Apostrophe 45

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Par Jean-Pierre Rioux


51UovSVqzRL. SY300 D’une cruciale actualité est, en cette semaine où nous commémorons le centième anniversaire de la mort de Charles Péguy, le livre que Jean-Pierre Rioux vient de consacrer aux derniers jours de ce grand Orléanais, « tué à l’ennemi », à Villeroy, le 5 septembre 1914, dès les commencements de la bataille de la Marne, sous le titre La mort du lieutenant Péguy, 5 septembre 1914 (éditions Taillandier).
Jean-Pierre Rioux cite d’emblée le capitaine d’état-major Henry Dufreste qui, venu sur le terrain le 6 septembre, écrit : « Premier de la ligne, chef de section, un lieutenant est tombé à sa place réglementaire, alors qu’il menait ses hommes à l’attaque. C’est un petit homme d’apparence chétive, à côté de son voisin au type de colosse (…), l’expression de son visage est d’un calme infini. Lui aussi paraît plongé dans un profond sommeil. A son annulaire gauche, une alliance. Je me penche sur la plaque d’identité : Péguy, il s’appelait Péguy » (p. 13).
Péguy fut ainsi l’un des « premiers tombés de l’immense bataille du tout pour le tout, bientôt "victoire" et même "miracle" de la Marne (…) tombé debout, à sa place d’officier » (p. 14).
Bien que réserviste, Péguy a voulu prendre sa place, assumer sa mission d’officier de l’armée active, à laquelle il était préparé.
Ce fut une préparation intime, intérieure, profonde. Péguy voulut « partir en paix » (p. 19). Et Jean-Pierre Rioux décrit en détail toutes les visites qu’il fit, tous les amis qu’il revit ou chercha à revoir avant de partir.
Jean-Pierre Rioux l’imagine aussi « soldat de la République » partant pour « refaire quatre-vingt-treize », avec en tête le premier vers qu’il ait entendu, le « Ô soldats de l’an II, ô guerres, épopées » du père Hugo (p. 51).
Il revient sur les conceptions de Péguy sur le patriotisme et l’armée, cite Notre jeunesse – « Notre socialisme (…) n’était nullement antifrançais, nullement antipatriote, nullement antinational » (. 70) – sur ses combats contre l’antimilitarisme de Gustave Hervé (p. 77), sur la « prière pour nous autres charnels », sommet du grand poème Ève (p. 83) et sur la certitude où était Péguy de faire « la dernière des guerres » (p. 85).
Suit une description minutieuse des approches, des marches, des avancées, des retours auxquels la section de Péguy est contrainte de se livrer. Lui ne cesse d’encourager ses hommes. Il fait preuve d’une incroyable vitalité, d’un optimisme d’exception, cependant que s’additionnent les ordres, les contre-ordres et les incertitudes, jusqu’à l’affrontement décisif (pp. 97 à 152).
Jean-Pierre Rioux nous livre ensuite les premiers témoignages. Jacques Copeau écrit : « Sa mort, c’est la preuve de tout le reste, c’est le sceau de la réalité de son œuvre » (p. 160). Henri Bergson écrit à sa veuve, Charlotte : « Je n’ai pas connu d’âme plus loyale, plus noble, plus haute que celle de Charles Péguy » (p. 161). Il nous décrit les premières récupérations – avant tant d’autres – , celles de « la droite nationale et cléricale qu’annonce l’article de Barrès » (p. 168), cependant que « la partie la plus dreyfusarde de la mouvance péguyste refuse que son grand homme puisse être enseveli sous les fleurs d’un Barrès » (p. 169), – et donc les diatribes, les controverses et les polémiques que la mort n’arrêtera pas et qui ne s’arrêteront pas « malgré les commémorations officielles et les bouquets d’épis mûrs et de blé moissonné qui ornent les discours » (p. 201).
Le dernier chapitre, « Si le grain ne meurt » (pp. 201-231) est consacré à la postérité littéraire et historique de Péguy, et est tout à fait complémentaire du chapitre « Péguy après Péguy » de la récente biographie de Géraldi Leroy.
Je terminerai par une citation puisée dans ce livre précis, précieux, sans précédent et sans équivalent. Elle est de Maurice Clavel (p. 218) qui « prophétisait » en 1973 : « Vous verrez comme Péguy envahit l’avenir ».

Jean-Pierre Sueur

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acp0614Le numéro de juin 2014 de la revue L’Amitié Charles Péguy publie le compte rendu que Charles Coutel et Eric Thiers ont fait du colloque qui a eu lieu au Sénat les 17 et 18 janvier 2014 sur le thème de l’actualité de la pensée politique de Charles Péguy.
>> Lire l’article

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Tout massacre est de trop. Tout massacre est insupportable. Tout crime aussi. François Hollande et Laurent Fabius ont employé les mots de "carnage" et de "massacre" pour qualifier la riposte du gouvernement israélien à Gaza. On leur a reproché de le dire trop tard. J'entends ce reproche. Mais je redoute les amalgames et les discours instrumentalisés. Le Hamas qui a inscrit dans sa charte la destruction de l'État d'Israel n'a reculé devant aucun moyen terroriste. Ses missiles menacent effectivement la sécurité d'Israel. Si cela explique la réaction de Benyamin Nétanyahou, cela ne justifie en rien la forme qu'elle a prise ni toutes ces morts de civils, hommes, femmes et enfants. On a le droit de ne souscrire ni aux vues et aux méthodes du Hamas, ni à la politique et aux actes de Benyamin Nétanyahou. C'est pour moi une double impérieuse nécessité. On ne peut tolérer que la juste dénonciation des massacres justifie, pour certains, des slogans et des actes antisémites. On ne peut tolérer non plus qu'au motif que l'État d'Israël à le droit d'exister, une telle répression sanglante s'abatte sur des populations civiles. Le drame, c'est aussi que la communauté internationale n'ait pas été - ne soit pas - en mesure d'imposer l'arrêt des hostilités et la reprise des discussions pour arriver à la reconnaissance de deux États vivant dans des frontières sûres et reconnues. Et, au sein de la communauté internationale, la voix européenne est, une fois encore, bien faible.
Comme souvent, Jacques Julliard fait preuve d'une grande lucidité dans son éditorial de Marianne sur Gaza et la situation internationale. Il s'étonne que « même si la gravité des crimes n'est pas proportionnelle au nombre des victimes », (...) « les 170 000 morts dont Assad est le responsable principal laissent les manifestants indifférents. De même pour les massacres impitoyables perpétrés par les djihadistes du nouveau "califat". Même chose encore pour les chrétiens de Mossoul ». Je ne peux tout citer. Mais Jacques Julliard à raison de s'indigner des indignations sélectives. Ce qui n'excuse rien ni personne.

Jean-Pierre Sueur

De nombreuses autorités de l’islam condamnent la « purification ethnique et religieuse » en Irak
Je signale l’éditorial de François-Régis Hutin dans l’édition de 11 août de Ouest-France qui déplore que les nombreux appels lancés par les autorités de l’islam en France n’aient pas été relayés dans les médias.
>> Lire l’édito de François-Régis Hutin

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Trois articles récents se font l’écho de la situation du groupe orléanais Roc-Villemain à propos de laquelle Jean-Pierre Sueur est intervenu à plusieurs reprises auprès du ministère de l’économie et du redressement productif pour qu'une solution soit trouvée avec le comité interministériel de redressement industriel (CIRI).
Lire :
>> « Le groupe Orléanais Villemain, l'orfèvre en vieilles pierres, menace de s'écrouler » par Christian Bidault sur Mag Centre, 23 juillet 2014
>> « Obtenir un prêt de 3,6 millions », par Carole Tribout, dans La République du Centre, 9 août 2014
>> « Villemain, un artisan du patrimoine en péril », par Guillaume Mollaret, Le Figaro, 23 juillet 2014

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La décision récente du Conseil Constitutionnel, suite à une question prioritaire de constitutionnalité (commune de Salbris) pose d’ores et déjà de nombreux problèmes pour la composition des communautés de communes et d’agglomération, notamment en cas d’annulation d’élection municipale.
C’est pour répondre à ce problème qu’Alain Richard et Jean-Pierre Sueur ont déposé une proposition de loi « autorisant l'accord local de représentation des communes membres d'une communauté de communes ou d'agglomération ».
Celle-ci vise à favoriser la liberté des représentants des communes membres. Elle pourra être amendée et modifiée lorsqu’elle sera examinée par le Parlement.
>> Lire la proposition de loi

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ecritureloiLe compte-rendu du colloque sur « L’écriture de la loi » organisé par la commission des lois et son président Jean-Pierre Sueur est en ligne sur le site du Sénat (ce colloque a été organisé en lien avec l’association française de droit constitutionnel).
Lire :
>> La préface de Jean-Pierre Sueur
>> Le texte intégral du compte-rendu

>> Toutes les vidéos du colloque

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On trouvera ci-dessous les articles publiés à la suite de la mission du Sénat en Nouvelle-Calédonie, qui a été conduite par Jean-Pierre Sueur, président de la commission des lois, du 28 juillet au 5 août. La mission s’était auparavant rendue à Wallis.
Cette mission donnera lieu à des rapports qui seront présentés à la commission des lois en octobre, puis publiés.

>> La dépêche AFP du 5 août
>> Toute la revue de presse

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Bulletin Quotidien, 2 juillet 2014

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Centre Presse Vienne, 5 juillet 2014

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Bulletin Quotidien, 7 juillet 2014

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Le Havre Libre, 5 juillet 2014

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Le Parisien, 5 juillet 2014

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Libération, 3 juillet 2014

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Libération, 4 juillet 2014

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Le Figaro, 8 juillet 2014

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Journal de Gien, 3 juillet 2014

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Courrier du Loiret, 3 juillet 2014

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Le Journal de Gien, 10 juillet 2014

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Eclaireur du Gâtinais, 9 juillet 2014

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Du 26 juillet au 5 août, notamment dans les domaines de la justice, de la police, de la gendarmerie, de l’administration pénitentiaire, de la sécurité civile ainsi que des transferts de compétences aux autorités locales.
Par ailleurs, cette mission travaillera sur la mise en œuvre des accords conclus en matière institutionnelle. Dans ce cadre, elle rencontrera des responsables politiques et des parlementaires de la Nouvelle Calédonie.
Cette mission se traduira par un rapport qui doit être rendu en octobre.

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Le projet de loi sur « l’égalité réelle entre femmes et hommes » a été adopté définitivement par le Sénat et l’Assemblée Nationale le mercredi 23 juillet.
Lire :
>> L’intervention de Jean-Pierre Sueur qui porte notamment sur le titre du projet de loi
>> Le texte définitif de la loi adoptée

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Lors de l’inauguration du Centre pénitentiaire de Saran le 26 juillet, Fleury-Mérogis et les Baumettes à Marseille).

Jean-Pierre Sueur a dit que la prison « devait protéger la société, punir, mais aussi préparer la réinsertion des détenus ». Cela nécessite, pour lui, que la sortie de prison soit préparée par des aménagements de peine et des mesures appropriées. « Les "sorties sèches" produisent de la récidive » a-t-elle dit ; « le but de la détention en maison d’arrêt ou en centre pénitentiaire n’est pas que ceux qui ont vécu cette détention y reviennent », ce qui suppose un suivi des personnes détenues avant et après leur libération. Jean-Pierre Sueur a souligné, à cet égard, le rôle essentiel des personnels de l’administration pénitentiaire et des services pénitentiaires d’insertion et de probation (pour lesquels de nombreux postes sont créés).
Jean-Pierre Sueur a dit que si l’on veut qu’à chaque délit corresponde une sanction, pour lutter contre l’impunité, il fallait d’autres peines que la détention : c’est le sens de la « contrainte pénale » instaurée par le projet de loi. Il a enfin remercié Christiane Taubira pour avoir défendu cette « loi de la République » visant à une meilleure efficacité dans la politique pénale, malgré « les mensonges, les insultes et les injures ».
Lire :

Photo : Apostrophe 45

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Sous ce titre, Hugues Portelli, sénateur du Val d'Oise, et Jean-Pierre Sueur ont publié un rapport qui fait le point - dix ans après sa création - sur la procédure des "Partenariats Public-Privé" (PPP).

Dans ce rapport, Hugues Portelli et Jean-Pierre Sueur mettent en avant les risques, principalement financiers, qu'induit le recours aux PPP et font 13 propositions pour prémunir les collectivités locales et l'Etat contre ces risques.

> A lire :

>> Dans la presse : 

 

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Le projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation de la peine a été définitivement adopté.

> Lire l'intervention de Jean-Pierre Sueur lors de la dernière séance consacrée à ce texte

> Le texte définitivement adopté

> le dossier législatif

> l'article d'Apostrophe45 du 19 juillet

 

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Les sénateurs Nathalie Goulet, François Zocchetto et les membres du groupe UDI-UC ont déposé une proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête parlementaire sur l'organisation et les moyens de la lutte contre les réseaux djihadistes en France et en Europe.

Jean-Pierre Sueur a présenté un rapport devant la Commission des Lois du Sénat concluant à la recevabilité de cette résolution.

> Lire le rapport de Jean-Pierre Sueur

> L'article d'Apostrophe 45

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140721 Pr.Ibni-Oumar-Mahamat-Saleh1Gaëtan Gorce et Jean-Pierre Sueur avaient écrit à François Hollande, président de la République, pour lui demander d'évoquer lors de son déplacement officiel au Tchad la "disparition" en 2008 d'Ibni Oumar Mahamat Saleh, principal opposant au régime.

La question a été posée par un journaliste de France Télévision lors d'une conférence de presse des deux chefs d'Etat. François Hollande a déclaré : "Chaque fois qu'il est question des droits de l'Homme ou de la disparition d'une personne ou d'un opposant, je fais toujours entendre la voix de la France". 

> Lire l'article paru sur Alwidha Info

> La réaction de Gaëtan Gorce sur Twitter

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couverturecornu"Augustin Cornu, homme de culture et militant passionné" : c'est sous ce titre que vient de paraître un livre dédié à Augustin Cornu, conçu et réalisé à l'initiative de Daniel Richard.

> Lire la préface de Jean-Pierre Sueur

> Pour commander ce livre 

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140715 LarigauderieJean   LARIGAUDERIE, qui vient de nous quitter, a été conseiller municipal d'Orléans, dans l’opposition à partir de 1983, puis dans l'équipe élue en 1989. Je garde de lui le souvenir d'un homme de conviction, très chaleureux et amical. Ses convictions, elles avaient été forgées dans le syndicalisme. Entré comme tourneur-fraiseur à l'usine d'Ambert, à Orléans, il y est resté quarante-deux ans, gravissant les échelons dans la vie professionnelle et s'engageant constamment au sein de la CFTC, puis de la CFDT. Il devait ensuite adhérer au PSU, puis au Parti Socialiste. Homme de conviction, Jean l'était vraiment : il ne transigeait pas avec ses valeurs et avec l'idée qu'il se faisait de la justice, quitte à prendre parfois des décisions difficiles, qu'il assumait pleinement. Il était très attaché à notre ville d'Orléans ainsi qu'à son quartier de la Barrière Saint-Marc où il vivait, rue du Nécotin. Il participait aux activités du comité de quartier et était estimé de tous. J'exprime toute mon amitié à son épouse Jacqueline, à ses enfants et à toute sa famille.

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Je me réjouis profondément de ce qu'un accord ait pu être trouvé le mardi 8 juillet entre l'Assemblée Nationale et le Sénat sur le projet de réforme pénale qui devrait être définitivement adopté le 16 juillet par l'Assemblée Nationale et le 17 juillet par le Sénat.

Ce texte est loin d'être laxiste. Tout au contraire, son but est de mettre fin à l'impunité. Tout délit doit donner lieu à une sanction. Mais pour que tout délit donne lieu à une sanction, il ne faut pas que la sanction s'identifie obligatoirement à la prison. Il faut, au contraire, des peines diversifiées et individualisées.

Les peines seront donc, selon les cas, la prison, la contrainte pénale ou l'amende. 

Ce texte rompt donc avec l'idée du "tout carcéral". Mais au profit d'une conception exigeante de la peine.

L'accent est, en outre, mis sur le fait que les "sorties de prison" doivent être soigneusement préparées et donner lieu à un suivi individualisé, afin de favoriser la réinsertion des détenus et, ce faisant, de lutter contre la récidive.

Jean-Pierre Sueur.

> Le communiqué de Jean-Pierre Sueur et Jean-Pierre Michel à l'issue de la CMP

> Lire l'article de Franck Johannès, Le Monde du 9 juillet

> Voir ou revoir le Talk Orange-Le Figaro du 7 juillet

> L'article de Paule Gonzales dans Le Figaro du 8 juillet

 

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Jean-Pierre Sueur a appelé l'attention de Christiane Taubira sur la nécessaire modernaisation du fonctionnement des copropriétés et sur la dématérialisation des échanges dans la gestion de ces copropriétés.

Christiane Taubira lui a répondu.

> Lire sa réponse.

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Jean-Pierre Sueur, président de la commission des lois du Sénat et Jean-Pierre Michel, rapporteur du texte au Sénat, se réjouissent de la réussite de la commission mixte paritaire sur la réforme pénale à laquelle ils ont contribué avec leurs collègues sénateurs.

> Lire le communiqué 

> L'article de Franck Johannès Le Monde du 9 juillet.

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Lors du débat sur la réforme territoriale, Jean-Pierre Sueur a défendu une ambition réformatrice et critiqué la "page blanche" du Sénat.

> Lire son intervention dans la discussion générale, le 3 juillet

> Lire son intervention contre la suppression de l'article 1, le 4 juillet

> Le communiqué du 4 juillet : Le Sénat marque contre son camp

On pourra aussi couter (ré-écouter) :

> l'interview de Jean-Pierre Sueur dans le journal de 12h30 sur France Culture, samedi 5 juillet (à partir de 3')

> le dialogue avec Laurence Parisot sur Europe 1, samedi 5 juillet à 12h45 

> le Talk Orange Le Figaro : Jean-Pierre Sueur était l'invité de Guillaume Tabard, ce lundi 7 juillet à 12h.

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gisele-casadesusCe fut un moment d'émotion lorsque les spectateurs du "Malade Imaginaire", à la Comédie Française, eurent, vendredi dernier, le privilège de se voir offrir un spectacle supplémentaire, qui n'était pas inscrit au programme.

Après les salutations des acteurs, ceux-ci furent rejoints par nombre des comédiens et salariés du Théâtre de Molière pour fêter le centenaire - le premier dans l'histoire de la Comédie Française - de Gisèle Casadesus, sociétaire honoraire. Ce fut l'occasion de rappeler sa très riche carrière : Gisèle Casadesus a joué 120 rôles à la Comédie Française - sans compter tous les autres ! Elle est arrivée, toute menue, toute droite, enjouée sur le plateau. Elle ne manque pas d'humour : on m'a dit qu'elle avait déclaré qu'elle arrivait à un âge où "les bougies coûtent plus cher que le gâteau". Elle a parlé sans micro. Elle a parlé de ce théâtre, "son théâtre", où elle est entrée, jeune comédienne, à 20 ans - il y a donc quatre-vingts ans. Les spectateurs, debout, l'ont longtemps applaudie, comme "ses camarades" - c'est elle qui parle ainsi - sur la scène. Et puis le rideau a commencé à recouvrir la scène, très doucement. Alors qu'il tombait, Gisèle Casadesus a ajouté dans un sourire : "Cent ans, cela passe très vite !".

Jean-Pierre Sueur.

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Jean-Pierre Sueur est intervenu en conclusion du Colloque organisé sur ce thème le vendredi 4 juillet au Sénat par l'Ecole Nationale de la Magistrature.

> Lire son intervention

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Jean-Pierre Sueur est intervenu en introduction au colloque organisé sur ce thème le 1er juillet 2014 par l'Université de Paris V.

> Lire son intervention

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Jean-Pierre Sueur a ouvert le colloque "Processus électoral : actualité et perspectives", le 3 avril 2014 au Sénat.

> Lire le compte-rendu de ce colloque et l'intervention de Jean-Pierre Sueur

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Jean-Pierre Sueur était l'invité d'Arnaud Ardoin dans l'émission "Ca vous regarde" sur LCP AN jeudi 3 juillet à 19h45, débat en compagnie de Georges Fenech, Serge Portelli et Raphaël Stainville.

> Revoir le débat 

 

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Alors que les débats en commission avaient montré que des possibilités existaient pour amender et améliorer le projet de loi sur la réforme territoriale, une majorité composite a choisi d'établir une page blanche en supprimant l’article 1er du texte.

En raison du choix fait par cette majorité de circonstance, le Sénat qui représente, en vertu de la Constitution, les collectivités territoriales de la République, s’est tiré une balle dans le pied en rendant cette page blanche et en ne votant rien sur un sujet aussi important que l’organisation territoriale. Il a marqué contre son camp.

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Le rapport "Numérique, renseignement et vie privée" que j'ai présenté au nom de la Commission des Lois est paru.

> Lire le rapport

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> Lire l'interview de Jean-Pierre Sueur à la revue Résonance.

Résonance, juin 2014

140600 resonance crematorium

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Editorial du numéro 23 de la Lettre de Jean-Pierre Sueur

Je tiens à saluer, qui recevront désormais cette Lettre par laquelle, deux fois par an, je rends compte de mon travail de sénateur du Loiret.
Rendre compte m’est toujours apparu comme un impératif pour tous les élus quels qu’ils soient à l’égard de leurs mandants. Les vingt-deux numéros précédents de cette Lettre sont disponibles sur mon site : www.jpsueur.com et il est également possible de s’abonner sur ce site à la lettre électronique que j’envoie tous les lundis pour présenter mon action parlementaire en temps réel.
Naturellement, je suis ouvert, sur toutes les questions évoquées, au dialogue si précieux, avec les élus comme avec l’ensemble des partenaires de la vie économique, sociale, culturelle, associative, etc.
Au moment où j’écris cet éditorial, plusieurs questions sont à l’ordre du jour :
• La réforme territoriale. Un seul mot à cet égard. Je défends avec passion une région « Val de Loire » ou « Vallée de la Loire », en opposition au rassemblement « fourre-tout » qui a été, un temps, proposé.
• La réforme pénale. J’ai dit et redit : « non à l’impunité ». tout délit doit donner lieu à une sanction, ce qui n’est pas le cas aujourd’hui. Mais, pour cela, les peines doivent être diversifiées et individualisées. Et lorsque la peine est une peine de prison, il faut préparer la réinsertion et la sortie de prison pour éviter la récidive.
• Les questions économiques et budgétaires. Je soutiens les mesures qui permettront de restaurer la compétitivité de notre économie et de nos entreprises, et de lutter contre le chômage. J’ajoute que, si des efforts sont nécessaires, ils doivent être justement répartis. En toutes circonstances, la justice doit prévaloir.
Je reste à votre disposition et vous assure de mes sentiments dévoués.

Jean-Pierre Sueur

>> Télécharger le numéro 23 de La Lettre

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Jean-Pierre Sueur a été désigné comme l’un des représentants du Sénat au Conseil national d’évaluation des normes applicables aux collectivités territoriales et à leurs établissements publics.
Ce Conseil, qui se réunit pour la première fois ce jeudi 3 juillet au ministère de l’intérieur, est issu d’une proposition de loi qui a été présentée et adoptée à l’initiative de Jean-Pierre Sueur et de Jacqueline Gourault.
Ce Conseil aura pour mission d’étudier en amont tous les projets de textes législatifs ou réglementaires ayant pour effet d’accroître les normes applicables aux collectivités territoriales et à leurs établissements publics, et pourra demander que ces textes soient revus lorsque l’adoption de nouvelles normes apparaîtrait comme injustifiée ou trop coûteuse.
C’est donc un dispositif précis – associant élus locaux et élus nationaux – qui entre en vigueur pour lutter contre « l’inflation normative ».

> A lire : la loi n° 2013-921 du 17 octobre 2013 issue d'une proposition de loi de Jacqueline Gourault et Jean-Pierre Sueur.

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Jean-Pierre Sueur se réjouit de la décision du Conseil constitutionnel. Celle-ci permettra que le débat sur la réforme territoriale se poursuive au Sénat.
Cette décision est salutaire. Elle permet clairement d'éviter à l'avenir que l'on puisse se fonder sur l'étude d'impact afin d'interrompre tout débat parlementaire, ce qui serait préjudiciable aux droits du Parlement. Aucune étude d'impact ne peut en effet, par définition, être exhaustive.
Il est maintenant temps de cesser les batailles de procédure et de parler du fond. Le Sénat représente, selon la Constitution, les collectivités territoriales de la République. Il serait dommageable, pour lui-même, qu'il ne traite pas de ce sujet de manière constructive.

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Jean-Pierre Sueur a manifesté son profond désaccord avec la création d’une région « fourre-tout » et sans véritable identité associant les régions Centre, Limousin et Poitou-Charentes.
Il a, tout au contraire, défendu une région « Val de Loire » ou « Vallée de la Loire ».
Depuis vingt ans, Jean-Pierre Sueur défend une modification du nom de notre région pour qu’elle s’appelle « Val de Loire » ou « Vallée de la Loire ».
Il a dit : « Aujourd’hui, le temps est venu d’afficher clairement que notre identité la plus forte est celle du Val de Loire ».
Jean-Pierre Sueur a présenté trois amendements. Ceux-ci ont été majoritairement adoptés par la commission spéciale (dont Jean-Pierre Sueur est vice-président) chargée d’examiner le projet de de loi de réforme territoriale.
A la fin de la réunion de la commission, le texte lui-même n’a pas été adopté. Mais le Sénat puis l’Assemblée Nationale ne pourront négliger le fait qu’une majorité claire s’est dégagée sur ces trois amendements.
Ensuite, une procédure a été pour la première fois engagée, consistant à saisir le Conseil Constitutionnel d’insuffisances alléguées dans l’ « étude d’impact » annexée au projet. Jean-Pierre Sueur a réagi dans un communiqué sur cette « stratégie de retardement » votée par les groupes UMP, CRC er RDSE qui ne lui paraît pas être à la hauteur de l’enjeu.
Lire
>> Le communiqué de Jean-Pierre Sueur sur ses trois amendements
>> Les trois amendements
>> Le communiqué relatif à la manœuvre de retardement

Dans la presse :

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Jean-Pierre Sueur a signé trois amendements qui seront soumis à la commission spéciale du Sénat sur la réforme territoriale.
Le premier crée une région associant l’Aquitaine, Jean-Jacques Filleul et Jeanny Lorgeoux.
Le troisième permet, entre la promulgation de la loi et 2020 aux départements d’opter pour un changement de région dès lors qu’ils le souhaiteront et que la région de départ et la région d’accueil en seront d’accord. Il est co-signé par Didier Guillaume, président du groupe socialiste et les membres de ce groupe.
>> Les trois amendements

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alternativesJean-Pierre Sueur a débattu de la question du contrôle des espions (et plus largement des questions liées au Renseignement) avec Philippe Hayez, ancien directeur adjoint du renseignement à la DGSE.
Ce débat est paru dans la revue Alternatives Internationales.
>> Lire l’article

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Adjoint à la culture d’Orléans de 1989 à 2001, Augustin Cornu a beaucoup œuvré pour la culture à Orléans. Il a beaucoup marqué tous ceux qui l’ont rencontré.
Daniel Richard a pris l’initiative de réaliser un livre rassemblant de nombreux témoignages sur l’action et la personnalité d’Augustin Cornu. Ce livre est préfacé par Jean-Pierre Sueur.
Il sera adressé à tous ceux qui répondront à la souscription qui a été lancée pour le financer. Soyez nombreux à répondre positivement : ce livre, qui est un témoignage de fidélité, le mérite amplement !
>> Télécharger le bulletin de souscription

couverturecornu

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Jean-Pierre Sueur ayant été saisi de la question des délais de paiement, il est intervenu à ce sujet auprès de Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation, de la réforme de l’Etat et de la fonction publique. Celle-ci lui a répondu.

>> Lire sa réponse

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Une vidéo de l'Institut Elie-Wiesel sur Jean Zay, Léon Blum, George Mandel et Pierre Mendès-France réalisée lors du colloque qui s'est tenu le 22 mai dernier à l'Assemblée Nationale sur "des hommes d'Etat exceptionnels au service de la France" et au cours duquel Jean-Pierre Sueur est intervenu sur l'oeuvre de Jean Zay.

>> Voir la vidéo

 

 

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Alors que le travail en commission est largement engagé, le recours à une procédure jamais utilisée auparavant pour remettre en cause l’étude d’impact et entraîner à cet effet la saisine du Conseil constitutionnel apparaît comme une pure et simple opération de retardement. Je le regrette.

Car l’essentiel est de poursuivre et de mener à bien le débat sur la nécessaire réforme territoriale. Chacun sait que nous devons moderniser notre organisation territoriale. Le Président de la République et le Gouvernement ont fait des propositions fortes. Ce sont les questions de fond qui importent : quelle organisation pour la France du futur ?
Les opérations de retardement ne sont pas à la hauteur de cet enjeu.

Jean-Pierre Sueur

 

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Jean-Pierre Sueur est intervenu au Sénat dans le débat sur la réforme pénale. Il a dit : « Non à l’impunité ! L’impunité est délétère. Elle brise la confiance en la justice. Suite aux lois votées ces dernières années, il y a aujourd’hui 100.000 décisions de prison ferme qui ne sont pas exécutées. C’est cela, le laxisme. Ce que nous voulons, c’est que tout délit, toute infraction donne lieu à une sanction. Cela suppose une pluralité de sanctions et donc, à côté de la détention, la contrainte pénale et l’amende. Les sanctions doivent être individualisées. La prison est nécessaire pour protéger la société, punir, mais aussi pour préparer la réinsertion. Il faut éviter les « sorties sèches ». Tous les chiffres disponibles montrent que les « sorties sèches » favorisent la récidive, alors que les aménagements de peine tendent à la réduire. Je me réjouis que notre commission des lois ait soutenu la création d’une nouvelle peine, la contrainte pénale, et que nous soyons restés fidèles à l’esprit de la loi pénitentiaire, qui a été largement approuvée par le Sénat, et qu’il faut mettre en œuvre ».

>> L'intervention de Jean-Pierre Sueur dans la discussion générale

>> Le Monde du 28 juin 2014

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Jean-Pierre Sueur a participé ce mardi 24 juin à l'accueil au Sénat d'Isabel Allende, présidente du Sénat du Chili. Il lui a dit que nombre de réfugiés chiliens avaient été accueillis dans le Loiret. Il lui a exprimé toute son admiration et son émotion de la rencontrer.

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(photos Sénat)

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Tolérance : tel est le mot qui me vient à la plume pour évoquer l’inauguration de la nouvelle mosquée d’Orléans La Source, ce vendredi 20 juin.
Tolérance parce qu’il est rare qu’après les élus, la parole soit donnée au sein d’une mosquée successivement à l’évêque et au rabbin.
J’y ai vu un signe important dont je remercie de tout cœur Abdelaziz Ziti et Mustapha Ettaouzani, présidents et responsables de l’association « Annour », qui a construit cette mosquée.
Beaucoup de responsables associatifs et d’habitants de La Source étaient présents le 20 juin. Bien d’autres sont venus le lendemain pour les « portes ouvertes ».
Ils ont pu apprécier l’harmonie de cet édifice – conçu par l’architecte Frédéric Skarbek –, la grande coupole vitrée d’où la lumière tombe du ciel, les bas-reliefs sculptés et les calligraphies d’une très pure facture.
J’ai songé ce matin-là qu’alors que l’on voit tant de guerres, tant de violences menées pour des motifs religieux, ou que l’on dit tels, et que ce n’est – hélas ! – pas nouveau, les fils et les filles d’Abraham, ou tous ceux qui se revendiquent et se reconnaissent comme tels, peuvent ainsi s’unir et se rassembler pour la paix.
Lors de mon intervention ce jour-là, j’ai parlé de La Source, où je vis depuis quarante et un ans. Ce quartier a pu être décrié – souvent, d’ailleurs, par ceux qui ne le connaissent pas.
Avec une université, cinq facultés, une école d’ingénieurs, plus de vingt laboratoires du CNRS, le BRGM, l’INRA, deux lycées, nombre d’entreprises de grande qualité, c’est un quartier tourné vers l’avenir.
Ses habitants relèvent de près de soixante nationalités environ. On nous présente constamment cela comme un problème. C’est aussi, c’est plutôt une chance. Il y a, à La Source, beaucoup de richesses humaines, beaucoup de cultures en partage, et à partager.
Qu’il y ait des difficultés – comme partout ! –, c’est vrai.
Mais je ne suis pas sûr qu’on aurait vu partout l’esprit de rassemblement, de tolérance, de respect et de fraternité qui a marqué l’ouverture de cette mosquée « Annour ». Je crois même que c’est le contraire qui est vrai. Alors, soyons fiers de La Source !

Jean-Pierre Sueur

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Le Sénat aborde en séance publique cette semaine le projet de loi sur la réforme pénale.
Jean-Pierre Sueur interviendra sur ce sujet en séance publique ce mardi soir à partir de 21 h 30 (à suivre en direct sur le site du Sénat).
Lors de sa réunion de la semaine dernière, Apostrophe 45, 19 juin 2014
>> « La commission des lois approuve la réforme pénale », un communiqué du 19 juin 2014

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Sur ce sujet, Jean-Pierre Sueur a donné une interview à Marie Guibal de La République du Centre (lire ci-dessous l’intégralité de ses réponses).
Cette interview a été largement reprise dans l’édition du 20 juin de La République du Centre.
>> Lire l’article

 

République du Centre : Le président de la République a-t-il facilement accepté l’invitation à venir inaugurer ces deux lieux ?
Jean-Pierre Sueur : François Mitterrand a été immédiatement d’accord pour venir rendre hommage à la mémoire de Jean Zay en inaugurant l’avenue que le conseil municipal d’Orléans avait décidé, à mon initiative, de lui dédier. Passionné de culture et d’architecture, il a accepté très volontiers d’inaugurer, le même jour, la médiathèque.

République du Centre : Quel souvenir le plus marquant gardez-vous de cette journée à ses côtés ? Une anecdote particulière vous revient-elle en mémoire ?
Jean-Pierre Sueur : Je garde beaucoup de souvenirs. En particulier, le souvenir du repas pris avant les inaugurations, en toute intimité et simplicité, à La Source, chez les parents d’Anne Lauvergeon. François Mitterrand avait beaucoup parlé avec le père d’Anne, Gérard, des communes et des villages de la Nièvre, auxquels il était toujours passionnément attaché. Je me souviens aussi qu’il était préoccupé par la santé de son épouse, Danièle, qui venait de se faire opérer, je crois. Il m’en a parlé. Il lui téléphonait entre les inaugurations. Beaucoup d’autres souvenirs : la foule rassemblée dans la cour de l’Hôtel Groslot ; le tableau de Daniel Gélis que nous lui avons offert et qu’il a aimé…

République du Centre : A l’époque, ce projet de médiathèque a fait l’objet de nombreuses critiques. 20 ans après, cela semble loin et la médiathèque a été adoptée par les Orléanais…
Jean-Pierre Sueur : Relisez la « République du Centre ». Il y a eu des pages et des pages de polémique ! Mais avec Augustin Cornu, nous avons tenu bon. Il y avait là trois choix majeurs. D’abord, faire une grande médiathèque à vocation régionale, au cœur de notre ville. Deuxièmement, rompre avec l’idée que toutes les activités culturelles devaient être rassemblées autour de la cathédrale, dans cette même partie du centre-ville. Cette installation sur les mails, au centre de gravité de l’agglomération, était un acte fort qui anticipait sur ce qui, je l’espère, arrivera : la réfection des mails pour qu’ils redeviennent une vraie « avenue » plus conviviale, plutôt que d’être une pseudo-autoroute en centre-ville. Troisième choix : faire entrer enfin à Orléans l’architecture du XXe siècle… avant la fin de ce siècle. L’œuvre de Dominique Lyon et Patrice du Besset a d’abord surpris avant d’être adoptée. Je souligne que si le matériau est résolument contemporain, la facture est classique, sobre, racée. J’aime voir ce mur de vagues sous le soleil et aussi la nuit lorsqu’il est illuminé. Je pense que c’est une « vigie ». La médiathèque veille. Elle est le symbole de la place de la culture dans notre cité.

République du Centre : A l’époque, baptiser une rue du nom de Jean Zay vous paraissait-il le moindre des hommages à rendre à cette illustre homme qui marque encore aujourd’hui l’actualité ?
Jean-Pierre Sueur : En effet, pendant plusieurs décennies, on n’avait pas assez mis en lumière à Orléans la haute et forte figure de Jean Zay, même si son nom avait été donné à un lycée ou à une école. Élu maire en 1989, j’ai eu à cœur, avec les membres du conseil municipal, de marquer ce que nous devons à Jean Zay, élu d’Orléans, « ministre de l’intelligence », qui fut jusqu’au dernier jour fidèle à la République et fut assassiné par la milice. Ceux qui ont armé son bras détestaient tout ce qu’il représentait, et qui nous est très cher. La décision de François Hollande de faire entrer Jean Zay au Panthéon vient aujourd’hui consacrer la reconnaissance de la République à l’égard de celui qui fut l’un de ses grands serviteurs. Avec tous ceux qui ont œuvré pour cette reconnaissance, je lui en suis profondément reconnaissant.

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A la suite du colloque organisé au Sénat par la commission des lois et Jean-Pierre Sueur sur « L’écriture de la loi », publiée sur le site de Mag Centre.
>> Lire l’article

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Ayant été interpellé par Marcel Boulmier, ministre des affaires sociales et de la santé. Celle-ci lui a répondu.
>> Lire la réponse de Marisol Touraine

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Autant le dire d’emblée : j’ai été heureux du succès rencontré par le colloque que nous avons tenu le 12 juin dernier au Sénat et qui a rassemblé, juristes, linguistes, historiens et parlementaires pour analyser en profondeur ce qui est le cœur de la mission et de la raison d’être du Parlement : l’écriture de la loi.
Vingt-huit intervenants ont participé aux débats avec compétence et passion, la diversité des approches, analyses et convictions se complétant l’une l’autre, composant un ensemble très riche et – je le crois ! – sans précédent. Merci à tous ! Et merci à Christiane Taubira d’avoir bien voulu conclure le colloque avec l’éloquence et la pugnacité que nous lui connaissons – montrant une fois encore combien la parole publique peut être forte et belle.
La parole, justement – je l’ai beaucoup dit – est au cœur du sujet puisque la République a voulu que les lois fussent élaborées dans le débat et par le débat – le débat sur le texte, les articles, les amendements, le débat fait de passions, de controverses et de contradictions.
C’est dans le débat et par le débat que la loi s’écrit.
Son écriture est collective.
Son écriture, c’est le passage du « discursif » au « normatif ».
Et pour passer du discursif au normatif, il faut du temps.
La « navette » parlementaire a pour objet de polir le texte comme la mer polit le galet.
Faire une bonne loi demande du temps.

Jean-Pierre Sueur

>> Voir ou revoir le colloque en vidéo
>> Lire le remarquable article de Sonya Faure dans Libération : « La loi a-t-elle du style » ? »
>> Lire l’analyse publiée sur le site du ministère de la justice : « Réflexions au Sénat sur l’écriture de la loi »

Nous publierons sur ce site dès que possible le compte-rendu de ce colloque.

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Il y a cent ans paraissait Ève, livre que je considère comme le chef-d’œuvre de Charles Péguy.
L’Espace Bernanos a eu la belle idée d’organiser le 14 juin six heures d’exposés et de lectures consacrés à cette œuvre majeure.
J’y ai présenté une petite partie des études que j’ai rédigées sur ce texte et qu’on trouvera ci-dessous.
Cette œuvre compte 7 644 alexandrins (à vrai dire 7 643 et un vers de six syllabes !), sans compter tous ceux que Charles Péguy a renoncé à publier de son vivant – et qui l’ont été depuis.
Car cette œuvre est une immense tapisserie de poésie, faite d’épopée, de lyrisme, d’invectives, de polémique et de sublimes harmonies.
Elle est « tapisserie » – terme que Péguy a employé lui-même – en ce qu’elle relève d’une lecture linéaire et d’une lecture « verticale » au sens où les rimes, les rythmes, les mots, leur place, la syntaxe – tout cela se retrouve, et se répond de vers en vers, et de quatrain en quatrain (Péguy écrivait quadrain).
En même temps, cette œuvre est « stellaire » au sens où tous les « climats » qu’y distinguait Albert Béguin se répondent et se réfractent chacun dans tous les autres.
Je me permets ce conseil : n’hésitez pas à plonger dans cet océan de vers – à vous laisser prendre par lui. C’est ainsi – nous l’avons vu le 14 juin – qu’on se laisse gagner et envahir par la magie du verbe.

Jean-Pierre Sueur

Mes textes sur Ève :
>> Les rythmes d’Ève
>> Pour une poétique d’Ève
>> Ève : les vertiges de l’écriture
>> Ève, le monde moderne et l’art du contrepoint

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En cette année du 100e anniversaire de la mort de Charles Péguy, Jean-Pierre Sueur fera une communication sur « La poétique d’Ève » lors d’un colloque consacré à Ève, œuvre majeure de Charles Péguy, ce samedi 14 juin, de 14h à 19h au Centre Bernanos, 4 rue du Havre, Paris 9e (colloque organisé avec l’Amitié Charles Péguy).

>> Lire le programme complet

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Lors de la séance publique du 4 juin, sportives, culturelles, de loisirs, etc. Mais il a mis en garde contre une « adhésion » qui pourrait se traduire par l’embrigadement dans une secte ou des mouvements djihadistes par exemple.
Sa position a été soutenue par la majorité du Sénat.
>> Lire son intervention en séance publique

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Jean-Pierre Sueur interviendra sur le thème « La poétique d’Ève » lors de la manifestation organisée sur « Ève », œuvre majeure et méconnue de Charles Péguy, le 14 juin 2014 à l’Espace Bernanos (4, rue du Havre – 75004 Paris).
>> Lire le programme complet

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Dans le dernier numéro de Résonance, Damien Dutrieux analyse les tenants et aboutissants de la question écrite posée par Jean-Pierre Sueur au sujet de l’apposition d’un code QR sur une sépulture.
>> Lire l’article de Damien Dutrieux

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Jean-Pierre Sueur a interrogé le Premier ministre lors de la séance des questions d’actualité au Sénat ce jeudi 5 juin au sujet de la lutte antiterroriste.
Il a évoqué l’attentat odieux au musée juif de Bruxelles et a exprimé toute sa solidarité à l’égard de ceux qui sont victimes et souffrent de l’antisémitisme.
Il a évoqué les menaces créées par les réseaux djihadistes et les trente Français morts en Syrie annoncés par le président de la République.
Après avoir souligné l’action des services de renseignement, il a dit qu’il fallait faire davantage pour prévenir, dissuader, empêcher le terrorisme et les actes barbares comme celui commis à Bruxelles.
Manuel Valls lui a répondu en rappelant les mesures prises récemment par le ministre de l’intérieur. Il a assuré Jean-Pierre Sueur du soutien sans faille du gouvernement pour la prévention du terrorisme, et de sa détermination à mener une action auprès des jeunes et des familles. Il a annoncé de nouvelles dispositions législatives pour « compléter l’arsenal pénal face au terrorisme ».

>> Lire le compte-rendu de l'intervention de Jean-Pierre Sueur et la réponse de Manuel Valls

>> Voir la vidéo de l'intervention

Dans la presse

>> M6
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Réforme territoriale : La question n'est pas de faire des régions vastes  mais des régions fortes

> Lire mon interview publiée dans Acteurs Publics du 4 juin

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Un grand colloque au Sénat le 12 juin organisé par la Commission des lois et Jean-Pierre Sueur
La Commission des lois et son président Jean-Pierre Sueur organisent le jeudi 12 juin de 9 heures à 18 heures au Sénat un grand colloque sur le thème : « L’écriture de la loi ».
Ce colloque, qui réunira juristes, linguistes, historiens et élus, sera consacré au cœur du travail législatif : la préparation, la rédaction, l’adoption – en un processus singulier qui part du « discursif » pour arriver au « normatif » - des lois qui s’appliquent – souvent pour longtemps – à tous les Français.
>> Voir le programme complet (inscription en ligne, dans la limite des places disponibles)

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La priorité, c’est plus important que des régions vastes.
Ce qui compte d’abord, c’est qu’à l’instar de ce que l’on constate dans plusieurs pays d’Europe, nos régions aient demain la force et les moyens d’œuvrer, avec plus d’efficacité qu’aujourd’hui, pour la création et le développement d’entreprises, pour l’emploi, priorité des priorités, ainsi que pour l’université, la recherche et l’innovation.
Faire des régions plus vastes sans leur donner les moyens – ce qui suppose, là encore, des choix difficiles mais nécessaires -, ce serait s’arrêter en chemin, ne pas aller jusqu’au bout de la logique d’une nouvelle étape de la décentralisation qui n’a de sens que par rapport aux priorités qui sont aujourd’hui celles du pays.
Cela étant dit, c’est très volontiers que j’ai signé, avec beaucoup d’autres élus, le texte qu’on lira ci-dessous, qui plaide pour une grande région autour du Val de Loire. En effet, s’il faut élargir notre région, le seul choix naturel et cohérent est celui-là. Cela fait longtemps que je plaide pour que le nom de notre région change – et que l’on choisisse « Val de Loire » plutôt que « Centre », appellation qui n’identifie pas notre réalité géographique. S’il faut faire une grande région, j’appelle de mes vœux la création avec les Pays de Loire – ou une partie des Pays de Loire –, d’une grande région du Val de Loire, ou de la Vallée de la Loire – réalité géographique, naturelle, humaine, patrimoniale, et vecteur de développement économique pour aujourd’hui et pour demain.

Jean-Pierre Sueur

>> Lire « Pour une grande région Val de Loire », paru sur le site du Monde

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Jean-Pierre Sueur est intervenu lors du débat au Sénat sur une proposition de loi visant à « exprimer que le principe de précaution est aussi un principe d’innovation ».
>> Lire son intervention en séance publique

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Jean-Pierre Sueur a présenté le 28 mai devant la commission des lois du Sénat le bilan de l’adoption et de la transposition des directives européennes relatives à la commande publique.
Le Sénat avait adopté une résolution à ce sujet le 13 mars 2012. L’objet de la communication de Jean-Pierre Sueur était d’analyser la suite donnée à cette résolution.
Lire :
>> Le communiqué de presse

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agylusLes communes, grandes ou petites, sont riches de tout ce que celles et ceux qui y ont vécu leur ont légué au cours des siècles. Elles sont faites de pierre et d’esprit.
C’est pourquoi, je tiens à saluer tout particulièrement l’ouvrage que Frédéric Cuillerier, maire de Saint-Ay depuis trente ans, vient de consacrer (aux éditions Baudelaire, de Lyon) à Agylus, un homme du VIe siècle qui a été à l’origine de la création de Saint-Ay – et lui a donné son nom – il y a plus de 1 500 ans. Frédéric Cuillerier écrit d’emblée que cet être « continue à vivre dans les lieux qu’il a profondément aimés, dans les pierres qu’il a façonnées et assemblées, les arbres qu’il a protégés et plantés ».
Et quand on a achevé la lecture des 207 pages du livre, on mesure l’important travail accompli par son auteur pour retrouver aux meilleures sources – l’œuvre de Saint-Grégoire de Tours tout particulièrement – toute l’information historique nécessaire pour nous conter comment ce vicomte, protégé par le roi Gontran, grand guerrier, homme d’autorité et d’entreprise, sut littéralement construire avec les paysans du lieu et leur famille une vraie cité sur le territoire qui lui fut dévolu par le roi en un site remarquable longeant la Loire, proche d’Orléans, entre l’abbaye de Micy et celle de Meung, qu’avait fondé le moine Liphard, près de la grotte du dragon et de la chapelle dédiée à Saint-Mesmin, de l’autre côté de la confluence de la Loire et du Loiret, et des marécages insalubres de l’autre rive et de la Sologne.
C’est toute une vie sociale que Frédéric Cuillerier restitue, celle des paysans, des nobles, rythmée par les récoltes, la chasse et la guerre et aussi marquée par des réalités financières qui perdurent : comment définir l’impôt juste et la contribution de chaque famille à l’effort de défense ?
C’est aussi l’histoire d’un bouleversement – « La métamorphose de l’Être » - qui conduit Agylus à la religion chrétienne et amène Frédéric Cuillerier à décrire les relations entre les religions du VIe siècle, des dieux romains au Dieu chrétien. S’ensuit un pèlerinage à Jérusalem, le retour puis la mort du héros devenu patron de Saint-Ay.
Un narrateur – Marsius – suit l’histoire de bout en bout. Il nous apprend beaucoup sur la vie de son maître, mais aussi sur la place des femmes dans la société, le sort des esclaves, les violences - et leur contraire : la « force de la douceur » !

Jean-Pierre Sueur

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Le Sénat a adopté, le mardi 27 mai 2014, la proposition de loi de Jean-Pierre Sueur, visant à instaurer un schéma régional des crématoriums.
Cette proposition de loi, qui prend en compte l’essor récent de la crémation, s’appuie sur le constat d’une mauvaise adéquation entre les implantations des crématoriums et les besoins constatés dans les différentes parties du territoire français. Certains départements sont toujours dépourvus de tels équipements, alors que d’autres en comptent trop ?plusieurs étant parfois très proches?, ce qui peut amener ceux-ci, pour garantir leur rentabilité, à renchérir leurs tarifs au détriment des familles.
La proposition de loi dispose qu’un schéma sera établi dans chaque région par le préfet après consultation du conseil régional et des collectivités locales concernées.
Le schéma prendra aussi en compte la nécessité qui est apparue de créer, à l’immédiate proximité des crématoriums, des salles suffisamment vastes pour permettre l’organisation de cérémonies dans de bonnes conditions.
Jean-Pierre Sueur a rappelé que cette proposition de loi, comme les autres projets et propositions de loi relatives à la législation funéraire qu’il a défendus depuis 1993, avaient tous pour objet de prendre en compte l’intérêt des familles à un moment où elles sont éprouvées.

Lire :
>> L’intervention en séance publique de Jean-Pierre Sueur dans laquelle il revient sur l’ensemble des textes qu’il a fait voter dans le domaine de la législation funéraire – et qui ont tous pour point commun « la défense des familles à un moment où elles ont éprouvées, et donc vulnérables »
>> L’ensemble du débat sur le texte
>> Le texte adopté

Dans la presse
>> La Gazette des communes
>> Localtis Info
>> Funéraire Info
>> Weka

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dardenne2D’abord, comme on l’a dit. C’est la vie qui est répétitive. Et d’ailleurs, aucune séquence n’est semblable à l’autre, même si la trame est la même.
C’est une quête entre désespérance et ténacité. C’est dur. Mais à la fin de ce voyage éprouvant, notre compatriote orléanaise, Marion Cotillard, plus vraie que nature, retrouve avec nous des raisons de croire en la solidarité et en la tendresse.

Jean-Pierre Sueur

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Séisme, tsunami : on n’aura pas lésiné sur les qualificatifs pour commenter les résultats de l’élection européenne de ce dimanche.

Sans minimiser l’ampleur de la crise de confiance dont ces élections témoignent, je voudrais m’en tenir aux faits.
D’abord, les élections intermédiaires en général, et européennes en particulier, ont toujours été l’occasion pour les Français d’envoyer des messages de mécontentement au pouvoir en place. Ce fut le cas, cette fois encore – mais plus fortement que par le passé.
En second lieu, ceux qui croient en l’Europe sont en France nettement majoritaires par rapport à ceux qui n’y croient pas.
Troisième constat : la majorité des électeurs du Front national disent que leur vote a d’abord été déterminé par les questions nationales, alors que la majorité des électeurs des autres partis disent qu’ils ont d’abord pensé à l’Europe.
Dernier constat : l’idéologie du Front national – je l’ai toujours dit – est dangereuse, et contraire aux valeurs de notre République. Il faut la combattre. Je ne crois pas pour autant que les électeurs du FN lors de ces européennes partagent – pour nombre d’entre eux au moins – cette idéologie. Je pense qu’ils se sont saisis du bulletin FN pour dire leur mécontentement, les difficultés auxquelles ils sont confrontés, leur colère.
Quelles conséquences tirer de ce vote ?
J’en vois deux.
D’abord, cesser de faire de l’Europe l’exutoire à nos problèmes internes et à nos impuissances. Cesser de ne parler de l’Europe que pour de brèves campagnes électorales tous les six ans. Cesser d’organiser les élections européennes dans des circonscriptions illisibles. Expliquer constamment que notre avenir passe indissociablement par la France et par l’Europe. Se battre pour que l’Europe parle plus et mieux, soit plus audible, plus claire. Pour qu’elle soit davantage une puissance publique qui protège autant qu’elle façonne notre avenir commun.
En second lieu, pour ce qui est de la politique française, clarifier encore les choix et les perspectives. Personne ne peut sérieusement soutenir qu’il faudrait renoncer à assainir nos finances, à réduire le poids de la dette (le « service de la dette » est aujourd’hui le premier budget de l’Etat, devant celui de l’Education nationale). De même, qui proposera de relâcher l’effort pour que nos entreprises soient plus compétitives et pour créer des emplois ? Le redressement de notre pays est une nécessité, une urgence : même si c’est difficile, je vois mal qu’on ne tienne pas fermement la barre pour atteindre cet objectif. Là où nous pouvons faire davantage et mieux, c’est pour tout ce qui concerne la formation des jeunes, priorité des priorités, et pour tout ce qui concerne la justice – et la justice sociale. Qui ne souscrirait à de nouvelles annonces de baisses des impôts ? Mais encore faut-il qu’elles soient compatibles avec les objectifs précédemment énoncés, et notamment la diminution de la dette ainsi que du déficit budgétaire et la relance de la compétitivité. Notre fiscalité doit être assurément plus juste. A cet égard, – et quoi qu’on en dise – il y a encore de larges marges de progression.
Au total, il faut évidemment entendre le message. Mais entendre le message, ce n’est ni improviser des remèdes de circonstance, ni se détourner de l’indispensable redressement. C’est faire des changements, des réformes – avec le souci constant qu’ils soient justes, crédibles, expliqués et compris. Et cela vaut autant pour la France que pour l’Europe.

Jean-Pierre Sueur

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Les débats du colloque qu’avec la commission des lois, secrétaire d’Etat chargée du numérique, d’avoir en conclusion présenté ses projets.
Je publierai dès que possible sur ce site (et dans la Lettre électronique) le compte-rendu complet de ce colloque.
En attendant, vous pouvez lire l’analyse qui en a été faite par Delphine Cuny sur le site de La Tribune.fr

Jean-Pierre Sueur

>> Lire l’article de Delphine Cuny

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guillebaudDe livre en livre, celle de 1968 – je pense aux Années orphelines publiées en 1978 – puis l’analyste critique des présupposés de ladite génération et des « prêts-à-penser » de l’époque : je pense à La tyrannie du plaisir (1998), à la Refondation du monde (1999), au Principe d’humanité (2001), et à nombre d’autres titres.
Avec son dernier ouvrage, Je n’ai pas peur (paru aux éditions de L’Iconoclaste), il se livre à un exercice d’introspection et explique comment il a peu à peu tenté de surmonter les peurs et angoisses qui l’ont étreint au fil des années.
L’analyse est, comme toujours, décapante : « L’espérance devient une denrée rare en Europe (…). La peur du lendemain et celle du manque, voire du déclin, viennent déjà gâcher nos réveils » (p. 13). Notre société est celle du « désenchantement » (p. 13). Elle est marquée par l’« anomie » qui est la « disparition des valeurs communes propres à un groupe » (p. 20).
Et pourtant, Jean-Claude Guillebaud refuse le pessimisme. Il pense que les peurs que nos contemporains connaissent, en France notamment, peuvent être surmontées. Mais cela ne passe pas par de bonnes paroles, par un optimisme béat, par une confiance aveugle, par un refus de voir la réalité en face.
Tout au contraire, cela passe par un surcroît d’analyse et de lucidité. C’est l’objet des dix chapitres du livre.
Je mentionnerai tout particulièrement le chapitre 5 consacré à la violence : « Nous sommes capables de tout », dans lequel Jean-Claude Guillebaud, qui fut reporter de guerre, analyse « la jubilation ambigüe qui accompagne toujours la violence et la guerre quel que soit le camp où l’on se trouve » (p. 110). Il écrit que si « la guerre s’est mise à ressembler à un jeu vidéo » (p. 116), la réalité est tout autre. Et il explique : « Pour que chacun puisse proclamer son innocence, il faut convenir que le mal n’existe que chez l’autre, le "monstre", le "criminel-né", ou le "récidiviste". Pour purger la société du mal qui l’habite comme un virus, il suffira donc d’éliminer cet autre. Ce n’est pas par hasard que toutes les spiritualités se méfient de cette innocence revendiquée comme un droit de l’homme (…). Il faut rendre justice à Dostoïevski d’avoir anticipé ce monstrueux paradoxe qui voit le projet de bienveillance universelle couvrir les liquidations de masse, ces effroyables "crimes innocents" qui ont ensanglanté le XXe siècle » (p. 126-127).
On l’aura compris, Jean-Claude Guillebaud débusque « la volonté d’externaliser le mal et le localisant chez l’autre, le différent, le marginal ou le pauvre » (p. 127) – ce qui le conduit à poursuivre sa réflexion dans le chapitre suivant : « J’ai découvert la force des faibles » sur les pas de Léon Tolstoï et de René Girard.

Jean-Pierre Sueur

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Réunie ce mercredi 21 mai 2014 sous la présidence de Jean-Pierre Sueur, en établissant un schéma régional des crématoriums.

En effet, comme l’a relevé le rapporteur de la proposition de loi, Jean-René Lecerf, le constat, déjà dressé en 2006, d’une mauvaise adéquation entre la demande de crémation, en forte progression, et l’offre disponible, reste pleinement d’actualité. Des départements sont toujours dépourvus de tels équipements, quand d’autres sont au contraire pourvus d’un nombre relativement élevé de crématoriums eu égard au nombre de cérémonies qui y ont lieu, ce qui peut les amener, pour garantir leur rentabilité, à augmenter sensiblement leurs tarifs. Dans ce cas, comme dans l’autre, les familles sont perdantes. L’objet de la proposition de loi est de rationaliser les implantations, afin que celles-ci correspondent au mieux aux attentes des familles endeuillées.
Cette proposition de loi sera examinée en séance publique le mardi 27 mai 2014.

Lire :

>> Funéraire-Info du 22 mai 2014

>> La République du Centre du 23 mai 2014

>> "Quelle vie en ligne après votre mort" sur LeMonde.fr du 19 mai 2014

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Jean-Pierre Sueur avait interrogé le ministre du logement et de l’égalité des territoires sur les conditions de réalisation d’un audit énergétique.La réponse de ce dernier est parue récemment au Journal Officiel.
>> Lire la question écrite et la réponse

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Il faut, bien sûr, aller voter le 25 mai.

Accabler l’Europe de tous les maux, ce n’est pas conforme à la vérité, ni à la réalité, et cela ne mène à rien.
Un nouveau monde se dessine.
Avec des continents qui pèseront de plus en plus au sein de l’économie mondiale. Avec de grands pays qui « émergent » vraiment. Et c’est heureux, car toute avancée, tout progrès, là où sévissaient naguère la pauvreté et la famine est positive.
Mais chacun voit bien que, dans ce contexte, une Europe forte de ses 500 millions d’habitants a la dimension et les moyens d’agir, de peser sur le cours des choses bien davantage que chacun des pays qui la composent.
J’étais récemment avec des étudiants qui, grâce au programme « Erasmus » ont fait une année d’études dans un autre pays d’Europe : tous ont trouvé cela positif, enrichissant, passionnant.
J’étais vendredi avec les agriculteurs du Loiret et j’ai entendu leurs dirigeants appeler à voter pour l’Europe car ils savent qu’en dépit des problèmes – il y en a –, la politique agricole commune est indispensable.
J’étais samedi dans une manifestation culturelle de qualité à Saint-Péravy la Colombe. On me rappelait qu’elle était soutenue par l’Europe.
Jeudi soir, à Saint Jean de Braye, Pierre Moscovici répondait à ceux qui critiquent l’élargissement en évoquant ce qui se passe en Ukraine : arrimer des pays autrefois sous l’emprise d’un « bloc » à un continent qui cultive la liberté est loin d’être négligeable.
Les raisons et les exemples fourmillent.
Il faut, bien sûr, une Europe meilleure, plus forte, maîtrisant mieux l’économie et la finance, une Europe plus solidaire, plus sociale.
Mais est-ce en démolissant ce qui a été construit qu’on ira de l’avant ? Certes non.
Or, le programme du Front National est une entreprise de démolition de l’Europe.
Pour ne prendre que cet exemple, le renoncement de la France à l’Euro serait désastreux pour notre économie, ferait flamber l’inflation, la spéculation, les taux d’intérêts.
Ce serait pour la France et les français, pour l’Europe et les européens, tourner le dos au progrès et à l’avenir que de soutenir ces thèses.
Cela ne surprendra pas. Mais, fidèle à mes convictions, j’appelle à voter pour la liste menée, dans notre région, par Jean-Paul Denanot et Karine Gloanec-Maurin et qui est soutenue par le Parti Socialiste et le Parti Radical de Gauche.
Pourquoi ?
Parce qu’elle propose une Europe plus forte, développant de grands programmes d’investissements, ce qui est si nécessaire pour l’emploi.
Parce qu’elle propose un traité social pour rééquilibrer une construction européenne trop axée sur l’union économique et bancaire.
Parce qu’elle propose une vraie gestion politique de la politique économique et bancaire.
Parce qu’elle donnera la priorité à la formation, à la recherche, à l’innovation.
Et enfin parce qu’elle soutient un candidat pour présider la commission, Martin Schulz, qui incarnera ces choix.
Enfin, n’oublions pas que, pour la première fois, en votant dimanche nous voterons pour le président de la Commission Européenne qui sera désormais désigné par le Parlement européen. C’est une évolution non négligeable.

Jean-Pierre Sueur.

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Deuxième partie : le vote à l'Assemblée Nationale

 

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J’écrivais la semaine dernière que je reviendrai sur le débat qui eut lieu en 1920 à l’Assemblée Nationale, soit 26 ans après l’adoption par le Sénat de la proposition de loi instituant une fête nationale de Jeanne d’Arc, le deuxième dimanche du mois de mai.

 

Mais quelle ne fut pas ma surprise, en consultant les archives de l’Assemblée, de constater qu’il n’y eut pas de débat : la proposition de loi fut en effet adoptée par un vote à main levée, sans aucun débat, le 24 juin 1920.

 Alors, pourquoi fallut-il attendre 26 ans pour que ce vote, qui paraît n’avoir été qu’une formalité, eût lieu ?

 La réponse est dans la remarquable analyse que Jean-Pierre Delannoy a publiée dans la Revue Parlementaire en février 2012.

 Celui-ci rappelle d’abord que la proposition de loi initiale, dont le premier signataire était Joseph Fabre, alors député, fut signée en 1884 par 251 députés républicains. Il la reprit, comme on l’a vu, en 1894, alors qu’il était devenu sénateur.

 Et puis, « malgré l’obstination du Sénat », celle-ci reste lettre morte. Jean-Pierre Delannoy explique qu’ « avec l’affaire Dreyfus et la Séparation qui dressent l’une contre l’autre l’Eglise et la République, l’intention consensuelle de la fête de jeanne d’Arc est manifestement hors du champ de l’actualité politique ».

 Et de nombreuses tentatives connaissent le même sort jusqu’à l’intervention de Maurice Barrès qui redépose la proposition de loi en avril 1920, appuyé par 284 députés, « majoritairement des membres de n’entente républicaine et démocratique, plus dix-neuf radicaux, dont Edouard Herriot et vingt-quatre « indépendants » (…) mais aucun socialiste » (J-P Delannoy).

On voit donc que ce qui était au départ un texte signé, en 1884, puis défendu, en 1894, par nombre de députés puis de sénateurs de gauche dans le but d’instaurer une fête civile et laïque afin de ne pas laisser à l’Eglise le monopole du culte de Jeanne d’Arc, allait devenir, sous la Chambre « bleu horizon », une entreprise d’union nationale, largement soutenue par la droite.

Je veux citer à cet égard l’exposé des motifs de la proposition de 1920, rédigé par Maurice Barrès, qui est très explicite :

« Jusqu’à cette heure, nous n’avons pas abouti. Pourquoi ? Disons-le franchement, il restait un doute dans certains esprits. Quelques-uns craignaient que la fête de Jeanne d’Arc ne fût la fête d’un parti.

 Il n’y a pas un Français, quelle que soit son opinion religieuse, politique ou philosophique, dont Jeanne d’Arc ne satisfasse les vénérations profondes. Chacun de nous peut personnifier son idéal. Etes-vous catholique ? C’est une martyre et une sainte que l’Eglise vient de mettre sur les autels. Etes-vous royaliste ? C’est l’héroïne qui a fait consacrer le fils de Saint-Louis par le sacrement gallican de Reims. Rejetez-vous le surnaturel ? Jamais personne ne fut aussi réaliste que cette mystique : elle est pratique, frondeuse et goguenarde, comme le soldat de toutes les épopées ; elle a ses lèvres toutes fleuries de ces adages rustiques qui sont la sagesse de nos paysans ; elle incarne le bon sens français. Pour les républicains, c’est l’enfant du peuple qui dépasse en magnanimité toutes les grandeurs établies, et les révolutionnaires eux-mêmes, en 1793, décorèrent de son surnom, « la bergère », le canon fondu avec le métal de la statue d’Orléans. Enfin, les socialistes ne peuvent pas oublier qu’elle disait : « Les pauvres gens venaient à moi volontiers parce que je ne leur faisais pas de déplaisir », et encore : « J’ai été envoyée pour la consolation des pauvres et des malheureux ».

 Et Maurice Barrès conclut : « Ainsi, tous les partis peuvent se réclamer de Jeanne d’Arc. Mais elle les dépasse tous. Nul ne peut la confisquer ».

 L’allusion était déjà claire dans l’exposé des motifs de Barrès. Mais elle sera explicite dans le rapport sur la proposition de loi signée par le député Félix Gaborit : comme le note Jean-Pierre Delannoy – que je cite à nouveau – « Pour la première fois dans un texte parlementaire la canonisation de Jeanne d’Arc » est invoquée comme un argument pour un texte de loi.

 On voit donc que l’état d’esprit de 1920 n’est plus celui de 1884 ou de 1894, même si subsiste la volonté que la « fête civile » prenne toute sa place au moment où Jeanne d’Arc est pleinement – il a fallu attendre quelques siècles ! – reconnue par l’Eglise comme une sainte.

 Le vote de la loi eut lieu, le 24 juin 1920, un mois après la canonisation de Jeanne d’Arc.

 

Jean-Pierre Sueur.

 

 

 

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Jean-Pierre Sueur a rendu hommage à Jean-Marie Delarue qui quitte ses fonctions de contrôleur général des lieux de privation de liberté.

> lire son intervention

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A l'intitative de l'association "Jean Zay au Panthéon", un hommage a eu lieu à l'Hôtel Dupanloup à Orléans le 16 mai auquel ont participé : Pierre Allorant, Avelino Valle, Jean-Michel Quillardet, Gérard Boulanger, Daniel Keller, Grand maître du Grand Orient de France et Jean-Pierre Sueur.

Il ressortait de l'ensemble des interventions combien Jean Zay avait fait preuve de sérénité, de confiance en ses valeurs humanistes face aux assauts de haine qui se sont concentrés sur lui.

On lira ci-dessous :

> l'article de La République du Centre de ce samedi

> le texte sur "Jean Zay député" que Jean-Pierre Sueur avait présenté lors de l'entrée des archives de Jean Zay au sein des Archives nationales, et qu'il a largement repris ce vendredi.

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Jean OuryJean Oury, l’inventeur de la clinique de la Borde
(Loir et Cher), nous a quittés.

Ces quelques mots pour saluer l’œuvre immense de Jean Oury, psychiatre et psychanalyste, qui vient de mourir et qui avait créé en 1953 – il y a soixante ans –, à Cour-Cheverny, la clinique de la Borde où il accueillait des malades mentaux par rapport auxquels il mettait en œuvre une « approche humaniste de la folie », comme l’écrit Elisabeth Roudinesco. Jean Oury fut l’inventeur de ce que Georges Daumezon – dont l’hôpital de Fleury les Aubrais porte le nom – appelait la « psychothérapie institutionnelle » et qui allait « réformer l’institution asilaire ». Il s’agit, comme l’écrit Eric Favereau, de « libérer la folie des murs de l’asile et lui donner une place dans la ville ». Jean Oury disait que « le lieu doit être aussi soigné que le malade ». Son œuvre et son action qui ont suscité l’enthousiasme, et aussi des débats, auront eu, et ont toujours, une influence considérable.

 

 

barberis-96ffbPierre Barbéris.

Merci à mon ami Francis Marmande d’avoir fait ce portrait si chaleureux – dans Le Monde du 14 mai – de notre maître en études littéraires à l’Ecole Normale Supérieure de Saint-Cloud, Pierre Barbéris.
Pierre Barbéris a écrit sur Balzac une œuvre qui a la force et l’ampleur de cet auteur !
Tu as raison, Francis, il était d’une « érudition ahurissante », il « fonçait en cours sabre au clair » et il y avait en lui « du Pardaillan mâtiné de Littré ».

Il écrivait : « La littérature sera toujours une avant-garde de la pensée et de réaction au monde ».

 

 


OF atelier2-wgOlivier Foss.

C’est dans le calme, le silence, la sérénité, la lumière blanche de Saint-Benoît sur Loire que furent célébrées, ce vendredi, les obsèques du peintre Olivier Foss qui, en une vie pleine, de New York à Bâle, à Venise et à Paris, créa une œuvre de haute qualité dont les témoignages seront – je l’espère – bientôt réunis dans un musée en Suisse. Je pense à celles et ceux qui l’aimaient.

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Comme je l’ai écrit dans mon communiqué du 24 avril, la lutte contre l’immigration clandestine relève strictement des prérogatives de l’Etat. Le changement de libellé récemment annoncé par le maire d’Orléans ne change donc rien à la question posée ni aux sollicitations que j’ai faites auprès du ministre de l’Intérieur et du Préfet du Loiret.

Jean-Pierre Sueur

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> Lire l'interview donnée à Apostrophe45 le 14 mai. 

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À la suite de l’échec de la commission mixte paritaire de ce 13 mai, la commission des lois du Sénat s’était opposée unanimement au recours aux ordonnances. Par un scrutin public, le Sénat avait suivi, à l’unanimité, moins une voix.
Je considère que le texte préparé pour l’ordonnance pose de nombreux problèmes, dans ce domaine sensible et important du droit.
Pour ne prendre qu’un exemple, ce texte supprime la procédure dite de retrait litigieux prévue à l’article 1699 du Code civil qui constitue une garantie du droit français contre la spéculation des subprimes.
Je rejoins le rapporteur du Sénat, Thani Mohamed Soilihi, qui a expliqué, exemples à l’appui, que le passage par les ordonnances ne fait pas forcément gagner de temps et pose, en revanche, de très réelles questions de sécurité juridique.
Avec l’ensemble des sénateurs, de tous les groupes, de la commission des lois du Sénat, je tiens à dire ma profonde opposition au consentement à ce recours aux ordonnances – qui sera inévitable si l’Assemblée Nationale, qui a le dernier mot, maintient sa position – qui revient à un auto-dessaisissement du Parlement sur des sujets majeurs qui relèvent à l’évidence de la loi et justifient un vrai débat parlementaire.

Jean-Pierre Sueur

> lire mon intervention en séance publique le 15 mai

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Je signale l'interview de mon collègue sénateur Jean-René Lecerf sur la réforme pénale dans Libération daté du 12 mai.

140512 libe lecerf

 

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Un colloque organisé au Sénat par la Commission des lois et Jean-Pierre Sueur le 22 mai prochain
Sur les questions essentielles de respect de la vie privée face à l’extension du numérique et dans un monde où les services de renseignement disposent de capacités d’interception considérables (cf. l’affaire Snowden), Jean-Pierre Sueur, ont décidé d’organiser une journée d’étude publique le 22 mai prochain rassemblant spécialistes de ces questions, juristes et représentants d’associations.
Lire et voir :
>> Le programme de la journée (inscription en ligne, dans la limite des places disponibles, ne tardez pas !)
>> Le communiqué de presse

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140510 lemonde ibni2Je tiens à signaler tout particulièrement l’article très complet que Charlotte Bozonnet a publié dans Le Monde du 10 mai dernier (page 19) sur Ibni Oumar Mahamat Saleh, recteur et ministre. Celui-ci a « disparu » depuis le 3 février 2008. Charlotte Bozonnet expose dans son article ce que l’on sait sur cette « disparition », ce qu’a établi la commission d’enquête mise en place, les conditions dans laquelle la justice tchadienne a prononcé un non-lieu, les initiatives des fils d’Ibni et particulièrement l’ouverture d’une enquête par le Tribunal de grande instance de Paris, ainsi que toutes les démarches effectuées, par mon collègue député, puis sénateur, Gaëtan Gorce et par moi-même.
J’espère que la parution de cet article permettra de continuer vers la nécessaire découverte de la vérité et des responsabilités dans la « disparition » d’Ibni.

Jean-Pierre Sueur

>> Lire l’article du Monde

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Première partie : le débat de 1894 au Sénat
statue-de-jeanne-d-arc-orleansIl arrive donc – et ce ne fut pas la première fois en 2014 – que, le 7 mai au soir, lors de la « remise de l’étendard », moment fort des fêtes de Jeanne d’Arc à Orléans, le discours de l’évêque soit plus politique que celui du maire.
C’est ainsi que le 7 mai dernier Mgr Blaquart évoque la loi de 1920 qui devait insinuer la fête de Jeanne d’Arc comme fête nationale le deuxième dimanche du mois de mai, c’est-à-dire le dimanche se rapprochant le plus de l’anniversaire de la délivrance d’Orléans par Jeanne d’Arc (on ne voulait pas, en 1920, instaurer un nouveau jour férié).
Cela m’a donné l’idée de consulter les débats parlementaires qui ont précédé le vote de cette loi. Et quelle ne fut pas ma surprise de constater que cette loi votée par l’Assemblée Nationale en 1920… avait été adoptée, en première lecture, au Sénat en 1894 ! Il a donc fallu pas moins de 26 ans – et une guerre mondiale – pour que cette loi passe du Sénat à l’Assemblée Nationale. On a connu « navette » plus courte.
La proposition de loi que le sénateur radical de l’Aveyron, Joseph Fabre avait d’abord déposée le 30 juin 1884 fut présentée devant le Sénat le 16 mars 1894. Et dès cette séance du 16 mars, l’auteur de la proposition en a énoncé l’objectif : « Jeanne d’Arc n’appartient pas à un parti. Elle appartient à la France ».
Cette phrase, combien de fois fut-elle répétée depuis lors, et jusqu’à ces dernières années – tant les récupérations de Jeanne d’Arc, y compris par ceux qui professent des valeurs contraires aux siennes – ont été et restent nombreuses !
Joseph Fabre ajoutait, s’agissant de Jeanne d’Arc : « En elle se personnifie la seule religion qui ne comporte pas d’athées : la religion de la patrie ».
Cette proposition de loi a donné lieu à un long débat au Sénat le 8 juin 1894. On trouvera ci-dessous le texte intégral de la présentation de la proposition de loi, le 16 mars et du débat du 8 juin.
Lors de ce débat, la droite présente un « contre-projet » qui consiste en l’édification d’une statue de l’héroïne à Rouen. Et tout le débat porte sur la question de savoir en quoi il s’agit justement d’un « contre-projet ». On voit bien que les conservateurs cherchent surtout à éviter que la « fête nationale » de Jeanne d’Arc soit essentiellement « civile » et « laïque ».
Le sénateur radical Demôle soutient aussi ce projet d’érection d’une statue « craignant que la fête laïque ne puisse opposer une concurrence suffisante aux célébrations religieuses de Jeanne d’Arc » comme l’explique Jean-Pierre Delannoy, administrateur de l’Assemblée Nationale, dans un article qu’il a consacré à ce débat dans la Revue parlementaire.
D’ailleurs, leur principal orateur, le marquis Tristan de l’Angle-Beaumanoir, commence son discours en demandant l’abrogation de « cette malfaisante et provocante mesure, en contradiction formelle avec le sentiment de l’immense majorité du pays qui interdit aux officiers français d’assister en uniforme aux fêtes religieuses célébrées en mémoire de celle qui porta si fièrement la cuirasse et l’épée ».
S’ensuit un débat pour savoir si l’épopée de Jeanne d’Arc est une « légende » (Tristan de l’Angle-Beaumanoir) ou une « histoire » (Joseph Fabre). On se met d’accord sur une « histoire légendaire ».
Joseph Fabre répond en dénonçant dans le projet de statue de Rouen une diversion et, en tenant des propos très représentatifs des positions de son parti et de la majorité du Sénat : « Vos amis politiques ont tout fait pour accaparer Jeanne d’Arc à titre de réclame au profit de la monarchie et de la théocratie » (…) « C’est depuis la Révolution que Jeanne d’Arc est devenue populaire » (…) « Reste à notre République à notre Parlement républicain l’honneur d’acquitter envers Jeanne d’Arc la dette de la patrie que la monarchie n’a pas su payer » (…) « Par ses croyances, Jeanne fut de son temps. Par ses vertus, elle domine tous les temps ».
jeannedarc bucherRappelant que toutes les loges de la franc-maçonnerie ne sont pas favorables à l’instauration de cette journée nationale, Joseph Fabre poursuit : « Je citerai le Conseil général de l’Isère, composé en majorité de francs-maçons, qui s’est unanimement prononcé pour ce projet » (…) « Cela prouve qu’il n’y a pas une orthodoxie maçonnique comme il y a une orthodoxie romaine » (…) « Royalistes, l’un de vos rois, sauvé par elle, n’a rien fait pour la sauver. Libres penseurs, Voltaire, le prince de la libre pensée, l’a profanée dans un poème qui est la plus sacrilège débauche du génie. Unissons-nous pour faire amende honorable à cette grande mémoire » (…) « Faites de Jeanne d’Arc l’étoile de la France ».
Là-dessus, le président du Conseil, ministre de l’intérieur et des cultes, Charles Dupuy, déclare : « Ni le clergé dont on a parlé, ni les libres penseurs dont on a parlé également n’ont le droit de prendre et de garder pour eux cette personnalité ».
Le vote intervient après un (classique) débat de procédure pour savoir s’il faut d’abord voter la proposition ou le contre-projet. Joseph Fabre affirme qu’il tient à se prononcer sur « les deux propositions ».
Finalement, sa proposition de loi est adoptée par 146 voix contre 100.
Les auteurs du contre-projet le retirent. Mais il est aussitôt repris par le sénateur Waddington.
Et voilà qu’entre temps, le sénateur Girault (du département du Cher) défend l’ajout d’un article stipulant que « cette fête sera exclusivement civile ».
Ce à quoi le rapporteur de la commission rétorque : « Jamais il n’est entré dans l’esprit de personne d’instaurer une fête religieuse (…). L’adoption de la proposition de M. Girault impliquerait cette idée que le gouvernement pourrait songer à instituer des fêtes religieuses ; or il ne viendra à l’esprit de personne de penser que le gouvernement puisse instaurer de telles fêtes ».
Devant cet argument, le sénateur Girault retire son amendement.
Le sénateur Waddington transforme le contre-projet en article additionnel. Et c’est ainsi qu’à une large majorité (188 voix contre 21), la proposition de loi est adoptée. Elle est ainsi rédigée :

  • Article premier - La République française célèbre annuellement la fête de Jeanne d’Arc, fête du patriotisme.
  • Art. 2 – Cette fête a lieu le deuxième dimanche de mai, jour anniversaire de la délivrance d’Orléans.
  • Art. 3 – Il sera élevé en l’honneur de Jeanne d’Arc, sur la place de Rouen où elle a été brûlée vivre, un monument avec cette inscription : « A Jeanne d’Arc, le peuple français reconnaissant ».

Je reviendrai prochainement sur le débat qui a eu lieu – 26 ans plus tard ! – à l’Assemblée Nationale.

Jean-Pierre Sueur

>> Lire le texte intégral des débats du 16 mars et du 8 juin 1894

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 Chateau Mitterrand Sueur 10052014

Jean-Pierre Sueur a été invité à s’exprimer le 10 mai dernier pour l’anniversaire du 10 mai 1981 devant la stèle dédiée à François Mitterrand, ancien sénateur et maire de Château-Chinon, qui organise chaque année cette cérémonie.
>> Lire le compte-rendu sur le site de « Gens du Morvan »

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