Après avoir rencontré les représentants des enseignants de biologie et géologie, Jean-Pierre Sueur a interpelé le ministre de l'éducation nationale.
>> Lire la question écrite adressée à Luc Chatel
.Après avoir rencontré les représentants des enseignants de biologie et géologie, Jean-Pierre Sueur a interpelé le ministre de l'éducation nationale.
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.Au plan européen comme au plan national, il ne peut y avoir de solution à la crise acceptable par la majorité des citoyens sans justice et solidarité.
Jean-Pierre Sueur a conclu la seconde table ronde du colloque organisé le 5 mai par l’association « Mosaïc » à l’Institut du Monde arabe à Paris sur le thème : « La diversité, un atour majeur pour le développement économique de la France ». Il a rédigé le texte ci-dessous dans la cadre de la présentation de ce colloque.
Les montants des contrats d’assurance vie non réclamés par leurs bénéficiaires à la suite des décès des souscripteurs représentent des sommes importantes. Jean-Pierre Sueur a soutenu au sénat la proposition de loi d’Hervé Maurey visant à instaurer la transparence sur ces sommes et à renforcer les obligations des assurances en matière de recherche des bénéficiaires.
A cette occasion, Jean-Pierre Sueur a aussi interrogé le gouvernement sur la mise en œuvre d’une disposition de la loi du 18 décembre 2008 (votée à son initiative) qui prévoit de revaloriser chaque année, au taux légal, les sommes déposées dans le cadre des contrats-obsèques.
>> L'intervention de Jean-Pierre Sueur dans la discussion générale puis sur l'article 1 bis