On sait que Camille Mialot est un avocat très « pointu » dans le domaine du droit de l’urbanisme. Mais il a d’autres cordes à son arc. Et particulièrement un sens de la pédagogie du droit qui lui vaut d’intervenir à Sciences Po et dans plusieurs universités – et qui se manifeste aussi dans ses ouvrages, tout particulièrement dans le dernier d’entre eux, qui vient de paraître : La ville face au changement climatique(éditions Berger-Levrault). Pour reprendre les termes de la préface de Jean-Bernard Auby, ce « livre brillant […] se place au croisement de deux faits centraux, deux dimensions stratégiques de l’époque que nous vivons : l’irrésistible ascension des villes et la gravité de la crise climatique. »

Ce livre pose d’abord l’enjeu et la méthode : il s’agit d’« intégrer » les évolutions « dans une démarche participative et inclusive. »Il traite de la planification et des instruments juridiques intégrateurs territoriaux. Et, à ce titre, il sera un guide précieux pour les élus et les administrateurs territoriaux.

C’est ainsi que Camille Mialot nous offre un exposé quasi exhaustif des normes juridiques, législatives et réglementaires relatives au Schéma régional d’aménagement durable et d’égalité des territoires (SRADDET), au Plan climat air énergie territorial (PCAET) et à son articulation avec le Schéma de cohérence territoriale (SCOT), au Plan local d’urbanisme climatique et aux « autres instruments juridiques de la planification », tels que la Gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI), la planification des déchets, les pouvoirs de police du maire, etc.

Cette énumération, non exhaustive, montre combien il est nécessaire de disposer de guides, comme l’est ce livre, pour ne pas se perdre dans les dédales. Mais au-delà, le droit apparaît ici clairement comme un instrument pour lutter contre l’artificialisation croissante des sols, atteindre la neutralité carbone, mieux maîtriser l’urbanisme, en finir  avec la laideur des « entrées de villes » – en un mot, comme l’écrit Camille Mialot : « Mieux vivre la ville. » Tout un programme, pleinement d’actualité !

Jean-Pierre Sueur

• La ville face au changement climatique, Nouveaux instruments juridiques, par Camille Mialot, Éditions Berger-Levrault, 244 pages, 55 €.

Confinews, 13 septembre 2023

Originaire d’Orléans, Camille Mialot est un avocat très reconnu dans le droit de l’urbanisme et de l’aménagement dont il s’est fait le spécialiste.

Je veux saluer l’ouvrage de référence intitulé Le permis de construire et autres autorisations d’urbanisme qu’il vient de publier avec Fanny Ehrenfeld, avocate au barreau de Paris.

Comme l’écrivent les auteurs dans leur introduction : « Le permis de construire, et les autres autorisations d’urbanisme sont des actes juridiques courants. Pourtant une personne qui souhaite demander une autorisation d’urbanisme, ou consulter une autorisation pour connaître un projet de construction, se heurte rapidement à la complexité de la matière. »

Je dois dire que mes expériences d’élu local et national me conduisent à pleinement confirmer ce constat.

Le droit de l’urbanisme – et donc la délivrance du permis de construire – procèdent, en effet, de « strates » juridiques « superposées. »

La matière recèle, en outre, « des logiques potentiellement contradictoires : d’un côté le souci de favoriser la construction, de l’autre la protection de l’environnement. »Ces deux préoccupations sont justifiées : toute la question est de les concilier, ce qui est possible et nécessaire.

Enfin, nos auteurs nous exposent aussi les complexités liées au fait que « les autorisations d’urbanisme sont soumises à plusieurs juges : le juge administratif, le juge civil et le juge pénal. »

Ces constats introductifs justifient pleinement la nécessité de ce livre qui, exemples et jurisprudences à l’appui, présente tous les aspects des textes législatifs et règlementations en vigueur.

Il est question des certificats d’urbanisme, du dépôt d’une demande de permis de construire, de toutes les étapes de son examen, des permis modificatifs, de tous les types de contentieux et même des prélèvements obligatoires liés à l’urbanisme.

Il est aussi question du recours à l’architecte en matière de construction. Je déplore pour ma part que les législations récentes aient considérablement réduit ce recours, notamment pour les logements sociaux. Or il y va de la qualité des logements et du paysage urbain.

Il faut remercier Camille Mialot et Fanny Ehrenfled pour ce livre très pédagogique, clair et complet qui sera pour les professionnels, les universitaires, comme pour les particuliers et tous ceux que cette matière intéresse, un guide très précieux.

JPS

Le permis de construire et autres autorisations d’urbanisme,éditions Berger-Levrault, 530 pages, 45 €

J’avais déjà ressenti une première fois l’étrange impression que suscite la désintégration d’immeubles en une ou deux secondes. C’était le 19 juin 1992. Après beaucoup de réflexions, et même d’hésitations, nous avions décidé, alors que j’étais maire d’Orléans, la démolition de « la Borde aux Mignons », une véritable «forteresse » de barres et de tours située au cœur du quartier de l’Argonne. Le procédé fut le même que celui employé hier pour la T17 à Orléans La Source. Le but était le même : modifier en profondeur le quartier concerné, le restaurer, lui donner une nouvelle jeunesse, un nouvel avenir. Ce but fut largement atteint à l’Argonne, avec, de surcroît, l’avenue Jean Zay, celle des Droits de l’Homme, et l’arrivée du tramway, qui ont rapproché ce quartier du centre-ville.

Il n’empêche que ce n’est pas anodin - nous l’avons encore vu, ressenti, entendu, hier à La Source - que de voir démolis en une seconde des centaines de logements, d’abord voués à accueillir les femmes et les jeunes couples qui venaient de toute la France travailler aux Chèques Postaux, puis occupés par des centaines d’habitants, qui y ont vécu, s’y sont connus, s’y sont aimés, ont partagé les joies et les peines - en un mot, la vie, toute la vie. Ce foudroyage marque sinon l’échec, du moins le caractère dépassé ou obsolète de l’urbanisme des barres et des tours.

Mais il ne faut surtout pas faire de faux jugements. À l’époque, dans les années cinquante ou soixante, il manquait beaucoup de logements, il y avait encore beaucoup de baraquements. L’Abbé Pierre lançait un appel vibrant contre la misère du mal logement ou de l’absence de logement tout court sur les ondes de « Radio Luxembourg ». Il fallait construire, construire. Alors partout les élus - nos prédécesseurs - ont construit ces barres et ces tours qui représentaient alors la modernité et un bien-être : il y avait des salles de bain ! Nous aurions fait pareil.

Dès 1998, dans mon rapport « Demain la ville », puis dans mon livre « Changer la ville » (Odile Jacob, 1999), j’ai plaidé pour un changement radical de ces quartiers de barres et de tours.
Ces mutations apparaissent partout de plus en plus pertinentes. Mais n’oublions pas qu’elles n’ont de sens que si elles conduisent à ce que j’ai appelé (notamment dans plusieurs rapports rédigés au Sénat) une « nouvelle urbanité », c’est à dire des quartiers à taille humaine, où les différentes fonctions (habitat, commerce, travail, culture, formation, loisirs…) cohabiteront harmonieusement, où les espaces verts auront toute leur place, en un mot, où il fera bon vivre.

Alors, et alors seulement, on pourra dire que le foudroyage d’hier n’est pas le constat d’un échec, sur le temps, d’un projet vieux de 55 ans, mais le premier acte d’un vrai renouveau.

Jean-Pierre Sueur
 

La « majorité municipale » d’Orléans ayant déclaré dans La République du Centre des 14 et 15 mars derniers que le Pont de l’Europe était « peu utilisé », je l’invite à se transporter le matin et le soir aux abords de ce pont pour constater la réalité des choses. Je lui fais observer que ce pont est aujourd’hui emprunté par 17 000 véhicules par jour, ce qui représente un déplacement de près de 30 000 personnes. Je lui fais également observer que les assertions réitérées selon lesquelles ce pont ne mènerait « nulle part » aboutissent à considérer que 30 000 habitants de notre agglomération ont chaque jour la singulière idée de se rendre « nulle part ». Je lui fais observer, en outre, que si les 17 000 véhicules qui franchissent quotidiennement le pont de l’Europe se retrouvaient sur le Pont Joffre, cela compromettrait amplement la fluidité de la circulation sur ce pont. Je me dois enfin de lui rappeler qu’après de lourdes réflexions l’actuelle majorité de l’agglomération a, dans un superbe effort, délibéré de ne rien décider avant 2014 pour ce qui est d’un éventuel nouveau franchissement de la Loire dans l’agglomération d’Orléans. Et que les promoteurs de cette puissante décision pourraient peut-être faire preuve de quelque modestie à l’égard de ceux qui ont préféré les actes aux discours creux..

Jean-Pierre Sueur a présenté devant la commission des lois du Sénat un rapport sur un projet de loi ratifiant une ordonnance relative aux dispositions pénales du code de l’urbanisme de Saint-Martin.

Il a consacré une large part de son rapport aux conséquences, deux ans après, de l’ouragan Irma qui a eu des effets très destructeurs sur un grand nombre des constructions de l’île. Il a décrit tous les efforts accomplis par l’État et par l’Union européenne pour aider à la reconstruction.

Il a cependant noté que de nombreuses constructions illégales, souvent en bord de mer, ont été reconstruites avec des moyens de fortune. Celles-ci demeurent naturellement très vulnérables. Il a salué le fait qu’un comité opérationnel, co-présidé par la préfète et le procureur de la République, ait été mis en place en octobre 2018 pour lutter contre l’habitat indigne et insalubre.

Il a fait, dans son rapport, trois recommandations qui ont été approuvées, comme l’ensemble du rapport, à l’unanimité, par la commission des lois du Sénat. La première recommandation consiste en l’adoption d’ici la fin de l’année d’un plan de prévention des risques naturels (PPRN) définitif qui devra être appliqué avec rigueur. La seconde recommandation porte sur l’élaboration rapide d’un plan local d’urbanisme (PLU) qui soit cohérent avec les prescriptions du PPNR. La troisième recommandation est relative à la résolution du différend territorial qui existe entre les deux parties de l’île : Saint-Martin qui fait partie de la République française et Sint-Maarten qui relève des autorités néerlandaises.

Ce rapport sera présenté en séance publique au Sénat le 5 novembre.

>> Lire le rapport

La République du Centre du 16 novembre 2009

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Mag'Centre, 28 septembre 2022

• Vingt ans déjà ! Le temps passe décidément bien vite. J’ai l’impression que l’inauguration de la première ligne de tramway d’Orléans, c’était hier. Qu’on me permette d’écrire, en fêtant cet anniversaire, que je ne regrette rien. Prendre, avec mes collègues élus, la décision de réaliser une ligne de tramway de dix-huit kilomètres dans une agglomération de notre taille, ce fut un risque et ce fut un pari. Mais nous avons eu raison de le faire. Aujourd’hui, le tram est largement utilisé. Il fait partie du paysage. Et c’est le plus grand projet écologique qui ait été mis en œuvre dans notre – nouvelle – métropole depuis trente ans.

• Ce projet, je tiens à le rappeler, est celui d’une équipe. Jean-Pierre Lapaire, ancien maire de Saint-Jean-de-Braye, fut celui qui y crut le plus tôt. De nombreux élus, de toutes tendances, y ont cru et se sont pleinement engagés pour qu’il soit mené à son terme : Pierre Bauchet à Fleury-les-Aubrais, Monique Faller et Guy Bombereau à Olivet, Jean-Pierre Delport à Orléans. Je citerai aussi Pierre Lanson, ancien maire de Saint-Denis-en-Val, tellement passionné par tous les projets de l’intercommunalité. Je n’oublie pas tous les cadres, techniciens, personnels qui, autour de Christian Buisson, ont travaillé d’arrache-pied. Ni les entreprises, leurs dirigeants et leurs salariés. Et on me reprochera, à juste titre, de ne pas en citer bien d’autres… Mais ma conviction est claire : on ne construit bien qu’en équipe. Et il y eut une bonne équipe, ou plutôt de bonnes équipes.

• Bien sûr, il y eut des conséquences. Combien de fois m’a-t-on dit que, sans le tramway, mon équipe et moi-même aurions été réélus en 2001 ? Je ne sais pas. On ne le saura jamais. Mais qu’importe ! Nos concurrents ont gagné en disant tout le mal qu’ils pensaient de ce projet. Et puis cinq ans plus tard… ils ont fini par réaliser la seconde ligne !  Ils ont eux-mêmes reconnu qu’ils avaient eu tort de s’opposer à la première… en décidant de faire la seconde. Certes, on peut toujours, quand on est élu, choisir de ne rien faire pour ne mécontenter personne. Je n’ai jamais fait ce choix. Car dans ce cas, à quoi bon être élu ? Non. Il faut faire ce que l’on croit juste, quand on a le temps, la possibilité et la chance de pouvoir le faire.

• J’ajoute enfin que le tramway fut un projet de transport écologique, mais aussi un projet urbain. L’agglomération d’Orléans a connu deux ruptures. L’une au 19^e siècle lorsqu’il fut décidé qu’il y aurait deux gares et donc un second pôle urbain autour des Aubrais. L’autre rupture, au 20^e siècle, lorsque La Source fut créée, une ville nouvelle à douze kilomètres du centre-ville. Notre but, avec cette première ligne, était de contribuer à résorber ces deux ruptures. Le tram part du centre de Fleury-les-Aubrais, il dessert les gares des Aubrais et d’Orléans, le centre-ville, Saint-Marceau, le Zénith, le Larry à Olivet, l’université (trois arrêts), La Source et l’hôpital. Il est une épine dorsale,un trait d’union dans une agglomération en quête d’unité.

• Les vicissitudes furent nombreuses. Qu’il me suffise de dire combien les décisions d’un aéropage de cinq commissaires enquêteurs se révélèrent totalement injustifiées et, de surcroît, très pénalisantes. Je pourrais développer cela longuement. Mais ce doit être un sujet de réflexion sur les processus qui aboutissent, ou non, aux décisions publiques.

• Enfin, un clin d’œil. J’ai milité pour que le tram passe par l’avenue de Paris, la rue de la Gare et desserve la cité Coligny et tout son voisinage… en songeant à une troisième ligne qui desservirait – il suffirait de trois ou quatre arrêts supplémentaires – les Blossières puis Saran. Je rêve d’assister un jour, en compagnie de Michel Guérin et de Serge Grouard, sous la présidence de Christophe Chaillou, à l’inauguration de l’arrivée du tram à Saran… Mais peut-être qu’en cette période difficile, je continue de prendre mes rêves pour des réalités… et que ce n’est qu’un joli conte de Noël.

Jean-Pierre Sueur

Suite 1

Je signale le « Grand format » très complet sur les vingt ans de la première ligne de tramway d’Orléans paru sur le site internet de La République du Centre. Et je signale tout particulièrement dans ce dossier les deux interviewes d’Antoine Prost, très éclairantes sur les enjeux urbains de cette première ligne.

JPS

>> Voir le « Grand format »

Suite 2

Dès les années soixante-dix, le Groupe d’études municipales de l’agglomération d’Orléans (GEMAO), animé notamment par Michel de La Fournière, Antoine Prost, François Paumier et Régis Guyotat, avait déjà présenté dans sa revue La Tribune d’Orléans des vues novatrices sur la circulation et les transports dans l’agglomération d’Orléans.

C’est ainsi que dans un article paru en 1979 et intitulé « Onze propositions concrètes », Louis L. Saulnier, alias Michel de La Fournière, préconise : « À moyen terme (1980-85) la création d’une ligne de tramway moderne (pas un vieux tacot !) Saran – La Source, par le faubourg Bannier, la Croix Saint-Marceau et Olivet. Le coût d’un tramway est dix à douze fois moindre que celui d’un transport en site propre de type Tridim et sa technique est parfaitement au point. C’est la meilleure solution sur un axe où le débit est important. »

>> Lire l’ensemble des onze propositions

À la demande d'habitants du Loiret, Jean-Pierre Sueur était intervenu au sujet de la publicité des permis de construireauprès du ministre délégué chargé de la Ville et du Logement.

>> Lire la question écrite et la réponse du ministre.

La République du Centre, 11 juillet 2023

Nous reproduisons ci-dessous l’intervention qu’a faite Jean-Pierre Sueur lors du colloque qui a eu lieu le 4 mars 2019 à la mairie du 4^e arrondissement de Paris sur le thème « Paris-Centre, quels équilibres ? quelle centralité ? » et dont les actes viennent de paraître.

>> Lire l’intervention de Jean-Pierre Sueur

>> Télécharger les actes complets du colloque

Je tiens à saluer la belle monographie consacrée à l’œuvre des architectes Dominique Jakob et Brendan MacFarlane réalisée par Philip Jodidio aux éditions Flammarion.

Le choix des couleurs est radical. Il l’est d’ailleurs davantage dans les autres réalisations présentées dans le livre, qu’il s’agisse du « Cube orange » ou du bâtiment d’Euronews à Lyon, du conservatoire Nadia et Lili Boulanger à Noisy-le-Sec, du bâtiment des Docks en bord de Seine à Paris, ou encore du restaurant Georges qui, au Centre Pompidou, vient compléter – exercice périlleux ! – l’œuvre de Renzo Piano (photo ci-contre). J’approuve cent fois le choix de la couleur, ayant souvent déploré que, contrairement à ce que l’on voit dans d’autres pays, nos villes françaises fussent désespérément « grises ».

♦ Éditions Flammarion, 304 pages, 247 x 310 mm, 75 €

Par une question écrite, Jean-Pierre Sueur interroge le gouvernement sur des contraintes contraires à l’esprit de la « loi ELAN » et conduisant à la « consommation » de terres agricoles alors que d’autres solutions existent.

>> Lire la question écrite adressée à Julien Denormandie, ministre chargé de la ville et du logement

Les pouvoirs publics insistent à juste titre sur le fait qu’il faut cesser d’urbaniser les terres agricoles aux limites des villes. Cela suppose que les communes puissent accueillir des logements dans les terrains dits « dents creuses » qui existent en leur sein. Or, certaines interprétations des textes en vigueur conduisaient des préfectures à imposer que, dans de tels cas, l’assainissement des nouveaux logements soit forcément collectif, ce qui dans nombre de circonstances se révèle impossible et contraint ces communes à renoncer à leur projet et à se développer en extension sur les terres agricoles.

Ayant interrogé le gouvernement sur ce sujet, j’ai obtenu une réponse claire ainsi exprimée : « Il n’existe aucune obligation dans le PLU à limiter le classement des zones urbaines ou à urbaniser aux seules zones couvertes par un zonage d’assainissement collectif. »

Jean-Pierre Sueur

> Lire la question écrite et sa réponse